combrit

TA de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides.

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Par Kilien

Extraits du jugement du Tribunal Administratif de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides. Annulation du PLU. SUR LES CONCLUSIONS A FIN D'ANNULATION : Considérant qu'aux termes de l'article L. 123-1 du code...

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Bagad et cercle de Combrit

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Par Kilien

Bagad et cercle de CombritFete des filets bleus à Concarneau

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Démonstration "équitation éthologique"

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Par Kilien

Depuis 3 ans maintenant, au printemps, professionnels et passionnés d'"équitation éthologique", avec l'association Chemins à tous crins, proposent un spectacle sur la plage du Treustel de la commune de Combrit Sainte Marine (Finistère). Voilà un modeste...

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Code de l'urbanisme : les zones du PLU

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Par Kilien

Article R*123-5 : les zones urbaines dites "zone U" Modifié par Décret n°2001-260 du 27 mars 2001 - art. 1 JORF 28 mars 2001 Les zones urbaines sont dites "zones U". Peuvent être classés en zone urbaine, les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où...

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PLU : Signification du zonage U, AU, A, N

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Par Kilien

Le territoire couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines (sigle U), en zones à urbaniser (sigle AU), en zones agricoles (sigle A) et en zones naturelles et forestières (sigle N) dont les délimitations sont reportées sur le plan...

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PLU / Réunion mairie associations : Programmation des étapes et dates

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Par Kilien

Sur inivitation du Maire, Jean-Claude Dupré, en présence de plusieurs adjoints : Jacques BEAUFILS (Finances et développement économique), Christian LOUSSOUARN (Urbanisme, le Développement durable et l’Environnement), Henri STEPHAN (Adjoint aux Travaux...

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PLU : Réunion en mairie avec les associations le 19 décembre 2012

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Par Kilien

Réunion DDTM Mairie sur la "Servitude de Passage le long du littoral - SPPL)

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Par Kilien

TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011

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Par Kilien

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Validation des zones humides par le conseil municipal

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2012 COMPTE RENDU URBANISME : VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le...

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