combrit

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 COMPTE RENDU

ccpbs, combrit, communautaire, commune, conseil, marine, municipal, sainte

Par Kilien

Etaient présents : BEAUFILS Jacques, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, GAONAC’H Vincent, LASCHKAR Jean-Louis, LE BERRE Nicolas, LECOMTE Gaëtan, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, MELANGE Catherine, MONTREUIL Catherine, PENNARUN Gwenaël,...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU

boues, combrit, conseil, corroac h, dragage, d’un, maire, marine, modification, municipal, plu, sainte

Par Kilien

Etaient présents : DUPRE Jean-Claude, BATARD Marie-Claude, BEAUFILS Jacques, BERNARD Emmanuel, DANIEL Sabine, DILOSQUER Marcel, JAVRY Roselyne, LASCHKAR Jean-Louis, LE DRAOULEC Michelle, LE GALL Michèle, LE GOÏC Françoise, LOUSSOUARN Christian, MELANGE...

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PLU 2008 : Règlement document graphique le zonage sud

2008, combrit, document, marine, plu, reglement, sainte, zonage

Par Kilien

Annulation du PLU de 2008

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Par Kilien

17/12/2011 : Tribunal. Le plan local d'urbanisme annulé 17/12/2011 :Le PLU de Combrit annulé pour défaut de protection des zones humides ERB 16/12/2011 : TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 16/12/2011 :TA de Rennes : 16 décembre 2011....

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Population légale de la commune au 1 janvier 2013

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Par Kilien

Source INSEE : Les populations légales 2010 entrent en vigueur le 1er janvier 2013. Elles se substituent aux populations légales 2009. Pour les communes concernées, les données relatives aux fractions cantonales et/ou aux communes associées figurent dans...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kerjeaou-Est et Kerléver

botanique, combrit, construction, continuite, jardin, kerléver, plu, soit, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Ty Porz et Pen Ar Coat

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kerjeaou-Est et Kerléver

combrit, construction, kerjeaou, kerléver, plu, secteur, uhd, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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Sommaire Urbanisme : PLU, SCOT... de 2000 à 2013

bigouden, combrit, loi littoral, marine, plu, sainte, sainte marine, urbanisme, znieff, zones humides

Par Kilien

Pour faire dérouler l'article utiliser la roulette de la souris. 2012 23/12/2012 : Code de l'urbanisme : les zones du PLU 20/12/2012 : PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012 20/12/2012 : PLU : Programmation...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kergulan, Perien Bonis et Tirinou

administratif, bonis, combrit, construction, continuite, kergulan, perien, roscanvel, tirinou, tribunal, uhc, urbanisme, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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