continuite

DENOMINATION DE LA CONTINUITE DE LA RUE PENN UHEL

continuite, denomination, kerhuel, penn, rue, uhel

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 DENOMINATION DE LA CONTINUITE DE LA RUE PENN UHEL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par délibération n° 2004-135, les voies du lotissement résidence de Kerhuel ont été dénommées...

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Référentiel Loi Littoral en Bretagne - 2 - Les espaces proches du rivage

bretagne, continuité, direction, littoral, loi, urbanisation

Par Kilien

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne et les directions départementales des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan Type : Brochure Date de parution : 2014...

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Jurisprudence L146-4-I et urbanisation diffuse : Des constructions éparses mais en continuité du centre ville ne constituent pas une zone d’urbanisation diffuse en revanche

construction, continuite, diffuse, d’urbanisation, L146-4-I, littoral, loi, zone

Par Kilien

CAA Marseille, 22 sept. 2011, n° 09MA03196 : JurisData n° 2011-025714 (…) Considérant, en cinquième lieu, qu’aux termes de l’article L. 146-4-I du Code de l’urbanisme : « L’extension de l’urbanisation doit se réaliser soit en conformité avec les agglomérations...

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OUESCO : Diagnostic de la continuité écologique des estuaires de l'ouest Cornouaille

continuite, cornouaille, eau, ecologique, estuaire, ouesco, ouest

Par Kilien

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Corroach et de Méjou Mel

agglomerations, construction, continuite, corroach, méjou mel, plu, soit, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Menez-Boutin, de Gorrequer-Nevez, de Ty Robin, de Guengam et de Kervay

construction, continuite, de gorrequer-nevez, de guengam, de ty robin, kervay, menez-boutin, secteur, soit, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kerjeaou-Est et Kerléver

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Ty Porz et Pen Ar Coat

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Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kergroas, Kerbenoen

construction, continuite, kerbenoen, kergroas, secteur, soit, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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TA Rennes : Annulation du PLU Combrit 16 décembre 2011 : Kermor Bihan

construction, continuite, kermor, soit, zone

Par Kilien

Considérant qu'aux termes du I de l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme : «L'extension de l'urbanisation doit se réaliser soit en continuité avec les agglomérations et villages existants, soit en hameaux nouveaux intégrés à l'environnement. (...)...

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