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Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

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« Mare & vous » – Exposition sur les zones humides

« Mare & vous » – Exposition sur les zones humides

Du 5 juillet au 29 août, nous vous proposons de découvrir une exposition gratuite à la maison de la baie d’Audierne intitulée « Mare & vous » pour présenter, expliquer et mettre en lumière le rôle des zones humides en général et celles du Pays Bigouden...

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Une petite victoire pour les fouines, belettes, pies et corneilles...

Une petite victoire pour les fouines, belettes, pies et corneilles...

La pie bavarde dans le département de l'Aube, la corneille noire dans les Pyrénées-Orientales, le geai des chênes dans le Var, la fouine en Dordogne, la martre en Lozère, la belette dans le Calvados… Ce sont quelques exemples des espèces et des départements...

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Submersion marine et risque : le flou autour du Cap-Coz

Submersion marine et risque : le flou autour du Cap-Coz

Cap-Coz l'hiver dernier. L'image détonne par rapport à aujourd'hui. | DR Mickaël DEMEAUX. Enquête Quel contraste ! Allongé en ce moment sous le soleil sur cette belle et longue plage de sable fin, face à la mer émeraude, difficile de croire qu'au même...

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La servitude de marchepied : vieille de 350 ans !

La servitude de marchepied : vieille de 350 ans !

Extrait de l'ordonnace royale de Louis XIV du 13 août 1669 : page 55 VII - LES proprietaires des héritages aboutissans aux rivieres navigables laisseront le long des bords vingquatre pieds au moins de place en largeur pour chemin royal & trait des chevaux,...

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Servitude de marchepied : Question du député Ménard (44) au Ministre à propos de l'Erdre

Servitude de marchepied : Question du député Ménard (44) au Ministre à propos de l'Erdre

Question N° : 7 de M. Michel Ménard ( Socialiste, républicain et citoyen - Loire-Atlantique ) Question publiée au JO le : 20/11/2012 page : 6507 Réponse publiée au JO le : 28/11/2012 page : 5769 Texte de la question M. Michel Ménard interroge Mme la ministre...

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CCPBS : Rapport annuel 2013 sur la gestion de l’eau

CCPBS : Rapport annuel 2013 sur la gestion de l’eau

L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale...

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Rapport annuel 2013 sur la gestion des déchets

Rapport annuel 2013 sur la gestion des déchets

La Loi Barnier relative au renforcement de la protection de l’environnement met l’accent sur la transparence et l’information des usagers. Dans cet objectif, la loi précise que chaque Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.),...

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Conseil Municipal du 25 juillet 2014 : Compte rendu

Conseil Municipal du 25 juillet 2014 : Compte rendu

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Servitude de marchepied : Code général de la propriété des personnes publiques

Article L2131-2 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 - art. 53 Les propriétaires riverains d'un cours d'eau ou d'un lac domanial ne peuvent planter d'arbres ni se clore par haies ou autrement qu'à une distance de 3, 25 mètres. Leurs propriétés...

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Renouvellement du Comité syndical du SIOCA

Renouvellement du Comité syndical du SIOCA

Suite aux élections municipales et communautaires, le Comité syndical de la mandature 2014/2020 a été installé par le Président sortant, Jos LE GALL, lors de la séance d'installation du 3 juin dernier. Bruno JULLIEN, délégué communautaire du Pays Bigouden...

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