- Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE AU 31/12/2010 ET TRANSFERT AU SIVOM

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07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE AU 31/12/2010 ET TRANSFERT AU SIVOM Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal d’une délibération du Conseil Général réuni en commission permanente le 5 juillet 2010. Le Conseil...

DRAGAGE DES PORTS DE LOCTUDY ET PLOBANNALEC-LESCONIL

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07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DRAGAGE DES PORTS DE LOCTUDY ET PLOBANNALEC-LESCONIL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme et à l’environnement, présente le dossier. Une enquête publique est prescrite sur la demande présentée par...

AMENAGEMENT DE CROAS VER ET POUL AR VEN DERO – ATTRIBUTION DE MAÎTRISE D’OEUVRE

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07.05.2014 …

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 AMENAGEMENT DE CROAS VER ET POUL AR VEN DERO – ATTRIBUTION DE MAÎTRISE D’OEUVRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Après consultation et examen des offres, le Conseil Municipal, après...

DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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07.05.2014 …

Par Kilien

DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : Impasse de l'Odet

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07.05.2014 …

Par Kilien

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : Impasse de l'Odet

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Dans le cadre de la contestation de la délibération n° 2010-70 (rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après...

PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE

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07.05.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant...

Combrit Sainte-Marine. Un bateau arraché au sable de la plage

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07.05.2014 …

Par Kilien

Combrit Sainte-Marine. Un bateau arraché au sable de la plage

Le bateau émerge du sable avant d’être tracté hors de son trou. | Ouest-France Samedi après-midi, sur la plage de Sainte-Marine, il a fallu un tractopelle pour sortir un bateau, presque totalement enfoui dans le sable, à la suite d'un échouage. Il y a...