21/02/2008 : Conseil Municipal APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

conseil, d’urbanisme, local, municipal, plan

Par Kilien

APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISMEMonsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...

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21/02/2008 : Conseil Municipal APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISMEMonsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...

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21/02/2008 : Conseil Municipal APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISMEMonsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier.Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...

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Station d'Epuration : le feuilleton continue

combrit, construire, epuration, permis, station

Par Kilien

Décidément, le traitement des eaux usées de Combrit et de l'Ile-Tudy est plein de remous. Alors que la station d'épuration du Créac'h fonctionne, deux jugements viennent de raviver la fougue des opposants. C'est un feuilleton comme le Pays bigouden sait...

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Elaboration du PLU de Combrit 2012 : cahier des charges

2014, cahier, charges, combrit, marine, plu, sainte

Par Kilien

Télécharger « 2012 01 elaboration du plu de combrit cahier d.pdf » Visionner le document

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2000 : Mise en révision du POS de la commune

commission, espace, loi, pos, zone

Par Kilien

QUELQUES DEFINITIONS Qu'est ce qu'un P.O.S. ? Le POS est u outil dont se dote une commune pour assurer et maîtriser son développement et préserver son cadre environnemental. Pour cela, le POS définit des zonages à chacun desquels est attaché un règlement...

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Le Cadastre de la commune de Combrit jusqu'au niveau des parcelles

cadastrale, commune, parcelle, prefixe, section

Par Kilien

Sur le site cadastre.gouv.fr vous aurez accès au cadastre de la commune: Vue d'ensemble de la commune Voir toutes les feuilles de la commune (32 feuilles) Vous avez diverses possibilités de recherche la recherche par département (en indiquant uniquement...

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Sommaire : Urbanisme, PLU, SCOTT...

2008, 2011, administratif, plu, scot, sommaire, tribunal, urbanisme, znieff

Par Kilien

2013 11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret...

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PLU 2011 : Règlement document écrit

2011, document, ecrit, plu, reglement

Par Kilien

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PLU 2011 : Règlement document graphique le zonage sud

2011, document, plu, reglement, zonage

Par Kilien