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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...

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CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION DE L’OPAC A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT RUE DES BERGERONNETTES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 27 novembre 2013, l’OPAC de Quimper...

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CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de Monsieur LESEC de céder gratuitement à la commune une partie de la...

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CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DES VOIRIES DU LOTISSEMENT DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 2 février 2013, l’indivision « hameau de Kerbenoën », a donné son accord pour...

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CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CESSION GRATUITE A LA COMMUNE DES ESPACES VERTS APPARTENANT A L’OPAC RUE DE L’OCEAN CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 22/11/2012, l’OPAC souhaite l’intégration...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L’IMPASSE ROBERT MICHEAU VERNEZ Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Madame Denise ARDILOUZE, domiciliée allée du...

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BONEZE : CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation...

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CESSION ET INTEGRATION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION DE VOIRIE A LA COMMUNE DU LOTISSEMENT OPAC A TY SCOUL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 19 septembre 2013, l’OPAC de Quimper Cornouaille souhaite céder...

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CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011,Vu la délibération de la CCPBS en date...

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CESSION DE PARCELLE DU SIVOM A LA COMMUNE : BONEZE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 CESSION DE PARCELLE DU SIVOM A LA COMMUNE Monsieur le Maire présente le dossier. Les travaux de réhabilitation de l’ancienne station d’épuration à Bonèze étant bientôt terminés, le site sera prochainement ouvert au...

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