impasse

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : Impasse de l'Odet

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Dans le cadre de la contestation de la délibération n° 2010-70 (rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après...

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ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE : Impasse des Pins - Hent-dall ar Gwez Pin

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de :abroger la délibération n° 2014-08dénommer la voie située dans la ZA...

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SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager a été déposé en Mairie pour la création de 3 lots sur un terrain sis impasse Bel...

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CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...

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CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...

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DENOMINATION DE RUES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...

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ECHANGE DE TERRAIN BERTAUX/COMMUNE – IMPASSE LAENNEC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 ECHANGE DE TERRAIN BERTAUX/COMMUNE – IMPASSE LAENNEC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 09/10/2012, Monsieur et Madame Horace BERTAUX, domiciliés 44 rue...

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DENOMINATION DE VOIES : Impasse Anita Conti au Moguer

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint...

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