parcelle

DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

abandon, administratif, culturel, équipement, expropriation, Hent, parcelle, Plouz, socio, Ty

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de Monsieur LESEC de céder gratuitement à la commune une partie de la...

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INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Suite à la procédure de bien sans maître, la commune est devenue propriétaire de la parcelle...

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VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-59 DEL / VENTE D’UNE PARCELLE A ORANGE ZONE DE KERBENOËN Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Par courrier du 17 avril 2013, l’opérateur Orange confirme à la commune qu’il souhaite...

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ECHANGE DE TERRAIN BERTAUX/COMMUNE – IMPASSE LAENNEC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 ECHANGE DE TERRAIN BERTAUX/COMMUNE – IMPASSE LAENNEC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 09/10/2012, Monsieur et Madame Horace BERTAUX, domiciliés 44 rue...

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BONEZE : CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 CESSION GRATUITE DE TERRAINS A L’OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre du programme de réalisation...

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CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS

CCPBS, cession, Jankowski, Kerbenoen, Le Pape, parcelle, Roux, ZA

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011,Vu la délibération de la CCPBS en date...

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