CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY...

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DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN : rue des capucines

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DENOMINATION DE VOIE DANS LA ZA DE KERBENOËN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante...

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DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE TERRAIN RUE DE LA FONTAINE Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 18/11/2013, Mme Catherine BRIGANT et M. Jean-Guy FRIGGERI, domiciliés...

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CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE BD N° 81 RUE DE KERDUAL Monsieur le Maire présente le dossier. Pour un problème de visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une...

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AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur le Maire présente le dossier.Dans le cadre du projet de réhabilitation de la friche industrielle de Boneze en vu de construire une maison médicale, des logements locatifs et...

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DENOMINATION DE RUES

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse...

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CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de Monsieur LESEC de céder gratuitement à la commune une partie de la...

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DENOMINATION DE RUES

Allan, Anatole, Chauvel, denomination, hameau, Hent, Impasse, Kerborhis, Keridreux, Kerrien, Le Braz, Pierre, Pouldon, rue, Schoendoerffer

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Après avis favorable de la commission d’urbanisme du 14 mars 2013, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la dénomination...

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INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 INCORPORATION D’UNE PARCELLE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Suite à la procédure de bien sans maître, la commune est devenue propriétaire de la parcelle...

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ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-65 DEL / ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC Monsieur le Maire présente le dossier L’ouverture d’une enquête publique a été prescrite sur la demande formulée par le GAEC de Keryennec...

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