Réduire l'éclairage public - Retours d'expérience en Bretagne

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Par Kilien

Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : Institut régional du patrimoine de Bretagne ; Association des techniciens territoriaux de France ; Bretagne rurale et rurbaine pour un développement durable Nombre de pages : 16 pages Pour aider les communes...

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Signataires de la charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne au 1 mai 2014

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Par Kilien

Invitation au colloque régional foncier du 18 juin 2014

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Par Kilien

Le préfet de région et le président du conseil régional de Bretagne vous invitent au colloque régional foncier qui aura lieu cette année à St Brieuc. Cette rencontre annuelle du foncier est prévue dans la charte pour une gestion économe du foncier en...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ; Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal...

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AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : Impasse de l'Odet

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Dans le cadre de la contestation de la délibération n° 2010-70 (rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après...

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ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE : Impasse des Pins - Hent-dall ar Gwez Pin

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier.Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de :abroger la délibération n° 2014-08dénommer la voie située dans la ZA...

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INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN

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Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES RUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Il y a lieu d’intégrer dans le Domaine Public, les parcelles mentionnées ci-après,...

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