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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 : DECISIONS DU MAIRE o Réhabilitation des sanitaires de Toul Ar Marc’h, missions de coordination sécurité chantier, protection de la santé et contrôle technique BUREAU VERITAS pour un montant HT de 2 370.00 € o Maîtrise...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011,Vu la délibération de la CCPBS en date...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 FINANCEMENT DE L’AIRE DE JEUX – LOTISSEMENT DES BERGERONNETTES Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de modifier l’alinéa...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CONVENTION POUR LA REALISATION DU RESEAU BASSE TENSION ENTRE L’OPAC ET LA COMMUNE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint au Maire, chargé des finances, présente le dossier. Le montant de la participation demandée par le...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 : DECISIONS DU MAIRE Fourniture et pose de plinthes au restaurant scolaire de Sainte Marine – Avenant n° 1 Entreprise Didier Kerhom pour un montant de 468.58 € HT
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 PUP HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager présentée par le Cabinet LE DOARE de PONT-L’ABBE pour la SARL DOMOTERRE Ŕ 3 rue Pitre...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 OPAC – GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES 2 PAVILLONS RUE DES BERGERONNETTES Pour financer l’opération de 2 pavillons en location-accession rue des Bergeronnettes à Combrit, l’OPAC de Quimper contracte auprès de la Caisse...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 EFFACEMENT DE RESEAU RUE DU PHARE Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication « rue du Phare » à Combrit....
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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 février 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue du Phare et Quai Jacques de Thezac Cabinet Le Doaré, pour un montant HT de 7 605.00 € (soit 4% de l’enveloppe prévisionnelle...
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Auteur : Bertaïna J., Riou J., Belmont L., Lemaire A., Carre G. Pagination ; 150 Editeur : Dreal Midi-Pyrénées Date d'édition : mai 2012 Fichier Téléchargez le guide méthodologique
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