Les demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément « Défense de l’Environnement » ont été rejetées par les préfectures pour les associations qui n’ont pas une réelle couverture de tout un département. Cette décision est contestable si l’on se réfère...
Lire la suite/https%3A%2F%2Fekladata.com%2F7VZg3Ae9j43PMsCHUz2vGrpGKUk%40700x334.png)
Une enquête publique est en cours dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral - SPPL- du Moulin du Pouldon à L'île Tudy du 22 avril au 14 mai inclus. Le commissaire enquêteur reçoiten mairie les :- mercredi 30 avril de 16h...
Lire la suite/https%3A%2F%2Fekladata.com%2FbWPIM0tATQoFkS_7e32OFX-lFcU.jpg)
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre de la contestation du CU n° 0290371200004 (parcelles AR102 et AR 101) 17 rue de l’Estuaire, et afin...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 DENOMINATION DE LA CONTINUITE DE LA RUE PENN UHEL Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par délibération n° 2004-135, les voies du lotissement résidence de Kerhuel ont été dénommées...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 VALIDATION DES ZONES HUMIDES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. L’inventaire des zones humides de la commune de Combrit a été réalisé en 2010/2011 par le Sivalodet . L’objectif de...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 RAPPORT ANNUEL 2011 SUR LE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire présente le dossier. Le rapport annuel sur l’assainissement collectif, pour l’année 2011, a été présenté au comité syndical du SIVOM le...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 CESSION DE PARCELLE DU SIVOM A LA COMMUNE Monsieur le Maire présente le dossier. Les travaux de réhabilitation de l’ancienne station d’épuration à Bonèze étant bientôt terminés, le site sera prochainement ouvert au...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 TRANSFERT A LA CCPBS DE LA COMPETENCE ENTRETIEN DES ESPACES NATURELS Monsieur le Maire expose au conseil Municipal que suite à la prise de compétence par la communauté de communes, le conseil de communauté a défini...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 APPROBATION DU PROJET D’AMENAGEMENT RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet Le...
Lire la suite
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juillet 2012 PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan. Le terrain est...
Lire la suite