SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion...

LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 et cloture

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013 : DECISIONS DU MAIRE Achat d'un équipement téléphonique E-Diatonis Entreprise « Orange » pour une montant HT de 5 386.31 € (matériel) – 475.00 € (maintenance)Traitement curatif pour la charpente de la chapelle de Sainte...

ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-65 DEL / ENQUETE PUBLIQUE : EXTENSION DE L’ATELIER PORCIN A LA GAEC DE KERYENNEC Monsieur le Maire présente le dossier L’ouverture d’une enquête publique a été prescrite sur la demande formulée par le GAEC de Keryennec...

CCPBS : RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-64 DEL / RANDONNEE – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le Conseil de Communauté a délibéré, le 21 mars dernier, pour définir l’intérêt communautaire de la compétence...

CHAPELLE DE SAINTE MARINE – SOUSCRIPTIONS AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-62 DEL / CHAPELLE DE SAINTE MARINE – SOUSCRIPTIONS AUPRES DE LA FONDATION DU PATRIMOINE Madame Roselyne Javry, adjointe à la culture, présente le dossier Dans le cadre de la réhabilitation de la chapelle de Sainte...

ASSIGNATION CONTENTIEUX QUAI JACQUES DE THEZAC

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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mai 2013 2013-61 DEL / ASSIGNATION CONTENTIEUX QUAI JACQUES DE THEZAC Monsieur le Maire présente le dossier.Dans le cadre du contentieux quai Jacques de Thezac, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité...

Lotissement rue Poul Ar ven Dero : 6 lots

Par Kilien

LOTISSEMENT DE 6 PARCELLES DE 788 M2 à 1 051 M2 Prix : à partir de 73 500 euros COS 0.3 à proximité du rond-point de Croas Ver