- Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 FONDS DE CONCOURS 2010 POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le Trésor Public sollicite la commune afin qu’elle délibère sur le fonds de concours 2010 pour...

LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT MENEZ KEROULIN / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au...

LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

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30.04.2014 …

Par Kilien

LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DES COMPTES ET BUDGET

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 LOTISSEMENT TY SCOUL / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte...

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi...

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 : DECISIONS DU MAIRE o Empierrement du terrain de pétanque : Entreprise LE PAPE pour un montant HT de 7 920.00 €o Contrat annuel de destruction de taupes : Entreprise TAUPES SERVICES pour un montant forfaitaire annuel...

AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AMENAGEMENT D’UNE ZONE PIETONNE AU PORT DE SAINTE MARINE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par décision n° 2012-02 en date du 27 janvier 2012 et après avis de la commission MAPA, le cabinet...

SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 l

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30.04.2014 …

Par Kilien

SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 l

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAc – HAMEAU DE KERIDREUX Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 33 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE

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30.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 SCHEMA D’AMENAGEMENT – ZONE NAb – ALLEE PAUL CEZANNE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Une demande de permis d’aménager pour la création de 4 lots a été déposée en Mairie le 10/04/2012....

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : rue de l'Estuaire

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30.04.2014 …

Par Kilien

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE : rue de l'Estuaire

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mai 2012 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Dans le cadre de la contestation du CU n° 0290371200004 (parcelles AR102 et AR 101) 17 rue de l’Estuaire, et afin...

Fouesnant (29) / FR3 : camping contre loi Littoral

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30.04.2014 …

Par Kilien

Fouesnant (29) / FR3 : camping contre loi Littoral

C’est un camping de Fouesnant inscrit dans le paysage local depuis les années 70. Ses propriétaires y ont fait des aménagements, des tentes sur des plates-formes en bois. Sauf qu'une partie de ces aménagements a été jugée non-conforme avec la Loi Littoral....