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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT HENT KORNIGUELOU Monsieur Christian LOUSSOUARN, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un schéma d’aménagement est prévu pour la création de plusieurs lots dans le secteur Hent Korniguélou...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 BUDGET DU LOTISSEMENT TI SCOUL : DECISION MODIFICATIVE N° 3 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité les crédits supplémentaires...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 CREATION D’UN GIRATOIRE AU PAYS DU FRUIT Monsieur le Maire présente le dossier. Dans le cadre des aménagements des lotissements privés du quartier Pays du Fruit/Keridreux, il convient de réhabiliter la voirie et de...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 REHABILITATION DE LA RUE DU STADE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Dans le cadre de l’aménagement de la voirie et de la mise aux normes « accessibilité PMR », le cabinet Le Doaré a...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Dans le cadre de la construction d’une nouvelle école dans le bourg de Combrit, et par décision n° 2010-01, le...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 ANNULATION DU PUP RUE DE MORTEMART Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. En raison de la modification du projet de lotissement sur le terrain cadastré section BI n° 26 rue de Mortemart...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE Monsieur le Maire présente le dossier.Dans le cadre du projet de réhabilitation de la friche industrielle de Boneze en vu de construire une maison médicale, des logements locatifs et...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 DENOMINATION DE RUES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande des riverains, il est demandé au Conseil Municipal de voter la dénomination suivante pour l’impasse...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 janvier 2013 EFFACEMENT DE RESEAUX RUE MARCEL SCUILLER ET RUE KERDUAL Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet 2013 de mise en souterrain des réseaux aériens basse tension, éclairage public et télécommunication...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 AVENANT DE TRANSFERT POUR LA RUE DU PHARE Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Par délibération n° 2012-105, en date du 1er octobre 2012, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à signer...
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