- Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-122 DEL/CONVENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT D’OUVRAGES D’ECLAIRAGE PUBLIC Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Les travaux d’effacement des réseaux rue de l’Odet (tranche...

TERRAIN DE FOOTBALL – AVENANT NEGATIF N° 2

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27.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-117 DEL/TERRAIN DE FOOTBALL – AVENANT NEGATIF N° 2 Monsieur Henri Stephan, adjoint aux travaux, présente le dossier. Le présent avenant a pour objet de diminuer du montant initial du marché certaines prestations...

DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE et KERGULAN – PERIEN BONIS

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27.04.2014 …

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DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE et KERGULAN – PERIEN BONIS

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-115 DEL/DENOMINATION DU QUARTIER DE BONEZE Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.L’impasse privée aboutissant chez Mme CHAUVEL Béatrice, desservant actuellement 3 lots, doit...

FRAIS DE BORNAGE – PARCELLE BB n°139 rue Marcel Scuiller

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27.04.2014 …

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FRAIS DE BORNAGE – PARCELLE BB n°139 rue Marcel Scuiller

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : 2011-111 DEL/FRAIS DE BORNAGE – PARCELLE BB n°139 Monsieur le Maire présente le dossier. Par délibération n° 2011-74, la commune a vendu à Monsieur DARTHOIS un ensemble de 153 m² environ situé sur la parcelle cadastrée...

Natura 2000 : Les documents baie d'Audierne

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27.04.2014 …

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Natura 2000 : Les documents baie d'Audierne

Benjamin BUISSON Coordinateur de la gestion des espaces naturels & Chargé de mission Natura 2000 Baie d'Audierne Rivières de Pont l'Abbé et Odet Communauté de communes du pays bigouden sud Kerist 29125 Plobannalec-Lesconnil Tome I du DOCOB - Etat des...

Natura 2000 baie d'Audierne – DOCOB Tome 1 : État des lieux et objectif

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27.04.2014 …

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La rivière de Pont L'Abbé : site pilote de la GIZC

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26.04.2014 …

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La rivière de Pont L'Abbé : site pilote de la GIZC

Site naturel d’une richesse exceptionnelle, la rivière de Pont L’Abbé n’en demeure pas moins convoitée par de nombreux usages (pêche à pied, conchyliculture, plaisance, etc…). Pendant près de 3 mois, Sophie THOMAS, stagiaire au SIOCA, a rencontré près...

Conseil constitutionnel : Limite du domaine public maritime naturel

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26.04.2014 …

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Servitude de Passage : Responsabilité du propriétaire

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26.04.2014 …

Par Kilien

Sénat : Responsabilité du propriétaire laissant libre accès à sa propriété 14 ème législature Question écrite n° 05195 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 740 M. Jean Louis Masson attire l'attention de...

Servitude de Passage : les textes légaux

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26.04.2014 …

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