CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011VENTE D’UN BATIMENT COMMUNAL A BONEZE Monsieur le Maire présente le dossier.Une demande d’acquisition du bâtiment anciennement occupé par l’ADMR situé rue Marcel Scuiller a été transmise en mairie.La commune propose...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG » Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le lotissement « Résidence du Grand Bourg » a été approuvé en date du 26/02/2001. L’arrêté...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011VENTE D’UN DELAISSE CLASSE EN DOMAINE PUBLIC SIS ROUTE DU HAFFOND Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. La propriétaire de la parcelle cadastrée section AH n° 10, souhaite pouvoir...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme et à l’environnement, présente le dossier. Une enquête publique est prescrite sur la demande présentée par le Président du Conseil Général en vue d’obtenir l’autorisation...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...
Lire la suiteCONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...
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PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ;Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ; Monsieur...
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