- Combrit Sainte Marine : Association de défense et de protection de l'environnement

Nouveaux élus du SIVOM

Beaufils, combrit, ile, Jousseaume, sivom, tudy

25.04.2014 …

Par Kilien

Suite aux élections municipales du 23 mars les élus de la commune de Combrit et de l’Ile Tudy, qui avaient été élu pour siéger au conseil du SIVOM se sont réunis le mardi 22 avril pour élire le président et vice président ainsi que les membres des différentes...

Cour de Cassation : Loi littoral, Sauzon

cassation, certificat, cour, cu, littoral, loi, notaire, sauzon, urbanisme

25.04.2014 …

Par Kilien

Télécharger « 2014 03 20 Sauzon Cour_de_cassation_civile_Chambre_civile_1_20_mars_2014_13-14.121_Publié_au_bulletin.doc »

Cour Administrative d'Appel de Nantes : Loi Littoral Pénestin

administrative, appel, cour, littoral, loi, nantes, penestin

25.04.2014 …

Par Kilien

Télécharger « 2013 06 28 Pénestin Cour_Administrative_d_Appel_de_Nantes_5ème_chambre_28_06_2013_11NT02579_Inédit_au_recueil_Lebon (1).doc »

Assemblée nationale : Question orale sur la loi littorale

assemblee, hameau, loi, nationale, orale, question

25.04.2014 …

Par Kilien

14ème législature Question N° :400 de M. Philippe Le Ray ( Union pour un Mouvement Populaire - Morbihan ) Question orale sans débat Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement durable...

Loi Littoral : question écrite au Sénat

littoral, loi, notions, territoires, urbanisme

25.04.2014 …

Par Kilien

Question écrite n° 06522 de M. Philippe Bas (Manche - UMP) publiée dans le JO Sénat du 30/05/2013 - page 1616 M. Philippe Bas appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les difficultés d'application...

APPLICATION DES RÈGLES RELATIVES À LA BANDE DE CENT MÈTRES ET AUX ESPACES PROCHES DU RIVAGE AUX COMMUNES LITTORALES RIVERAINES DES ESTUAIRES

Appel, CAMOEL, commune, espaces, littoral, loi, Nantes, proches, regles, rivage

25.04.2014 …

Par Kilien

LOÏC PRIEUR, L'APPLICATION DES RÈGLES RELATIVES À LA BANDE DE CENT MÈTRES ET AUX ESPACES PROCHES DU RIVAGE AUX COMMUNES LITTORALES RIVERAINES DES ESTUAIRES, RJE 1/2013, P. 72 Par un arrêté du 19 février 2009, le maire de la commune de CAMOEL, dans le...

SIOCA : La Loi littoral et son contentieux administratif

administratif, contentieux, littoral, loi, sioca

25.04.2014 …

Par Kilien

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : DECISIONS DU MAIRE

Croas, ver

24.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 décembre 2011 : DECISIONS DU MAIRE

Missions liées à la construction d’une salle de sports (L+SEI+Hand) Avenant de prolongation n° 1 – pas d’incidence financièreo Missions liées à la construction d’une salle de sports (mission de coordination SPS) Avenant de prolongation n° 1 – pas d’incidence...

CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

combrit, conservatoire, convention, dunes, d’affectations, littoral, treustel

24.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier.Dans le cadre du maintien du cordon dunaire sur le secteur...

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)

boucle, combrit, conseil, ile, itineraire, pdipr, randonnee, tudy

24.04.2014 …

Par Kilien

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DELIBERATION POUR LE PASSAGE D’UNE BOUCLE DE RANDONNEE SUR PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, porte...