Top articles

• Liste des sites classés du département du Finistère : Combrit

  22 janvier 2013 ( #classes, #combrit, #commune, #odet, #polder, #site )

  Combrit La parcelle de terrain dite l'Hermitage n° 1239 section C du cadastre de la commune de Combrit au lieu dit Menez Pen Trez, en bordure de la rivière de l'Odet A A 09-juil-24 0,5 Combrit L'ensemble formé sur la commune de Combrit par les rives de...

• Ar Bannour : Les Moulins du Pouldon en Combrit

  22 janvier 2013 ( #ar bannour, #bannour, #istin, #meunier, #moulin, #pouldon )

  Moulins à vents, moulins à eau, moulins mer, ils étaient nombreux dans le Finistère, près de 2.000 dans le département au début du siècle. Depuis beaucoup d’entre eux ont disparu ; trop, comme tous ces morceaux de patrimoine que nous laissons tomber en...

• NON aux pièges tuants !

  18 avril 2013 ( #appats, #captures, #chasse, #domestiques, #espece, #pieges )

  Parmi tous les pièges autorisés en France, certains sont conçus pour tuer les animaux. Théoriquement destinés aux espèces classées « nuisibles», ils éliminent avec la même radicalité des espèces protégées et des animaux domestiques.L'ASPAS dénonce ces...

• CONTRAT DE RIVIERE ODET- STEiR- JET Etude de Ia salubrite de l'estuaire de I'Odet

  16 janvier 2013 ( #contrat, #estuaire, #odet, #points, #riviere, #steir )

  La Ria de l'Odet, dirigee nord-sud, serpente sur environ 28 km entre la ville de Quimper, confluence des rivieres de l'Odet et du Steir et Ia pointe de Benodet (carte 1). En aval de Quimper elle s'elargit apres la pointe du Corniguel pour former Ia baie...

• Une histoire d'amortissement...

  14 janvier 2013 ( #combrit, #cout, #épuration, #station, #tudy, #€ )

  15/12/2011 : Station de Combrit-Sainte-Marine-Île-Tudy : le coût Lors de la réunion du Sivom Combrit-Sainte-Marine-Île-Tudy, Jean-Claude Dupré, président, a donné le coût définitif de la station d'épuration de Combrit, Koad Forest Du, implantée au Creac'h,...

• MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION DE LA RUE MARCEL SCUILLER

  23 avril 2014 ( #bonèze, #marcel, #marche, #rue, #scuiller, #travaux )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011 MARCHES DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE SECURISATION DE LA RUEMARCEL SCUILLER Monsieur le Maire présente le dossier.Par décision n° 2010-20 le cabinet Le Doaré a été chargé de la maîtrise d’oeuvre du réaménagement de...

• Finistère. Un schéma de gestion cynégétique plus écologique pour 2014

  04 mai 2013 ( #2014, #cynegetique, #FDC, #finistere, #gestion, #schema )

  À l'occasion de ses traditionnels voeux, la fédération départementale des chasseurs du Finistère a fait part de ses orientations pour l'année à venir. La préoccupation majeure de la fédération est la révision du schéma départemental de la gestion cynégétique...

• Dragage. Fin des extractions la semaine prochaine

  13 décembre 2012 ( #boues, #combrit, #concarneau, #dragage, #extractions, #fin )

  Le dragage du port se poursuit au rythme souhaité par le conseil général. Il annonce une fin des extractions de vases la semaine prochaine. Bottes obligatoires! Pour leur deuxième réunion, c'est au milieu des tas de vase qu'étaient conviés, hier, les...

• Associations communales et intercommunales de chasse agréées : Propriétaire de droit de chasse ayant fait apport de ses droits

  01 mai 2013 ( #chasse, #conseil, #droit, #état, #parcelle, #proprietaire )

  Chasse – Associations communales et intercommunales de chasse agréées – Membres – Propriétaire de droit de chasse ayant fait apport de ses droits – Ayant cause à titre particulier – Exclusion 3e Civ., 9 décembre 2009, pourvoi n° 09-11.333, en cours de...

• Conseil Municipal du 28 août 2013 : ordre fu jout

  28 août 2013 ( #2013, #actualités, #aout, #conseil, #jout, #municipal )

  CONSEIL MUNICIPAL A l’ordre du jour de la séance du mercredi 28 août, à 20h30 : URBANISME PLU :Débat sur les orientations générales du PADD FINANCES Fondation du Patrimoine : adhésion Subvention exceptionnelle pour la Pétanque Combritoise Prêt d’honneur...

• CCPBS / Commissions : la composition des commissions

  20 janvier 2013 ( #ccpbs, #communauté, #conseil, #pays bigouden, #pont l abbé, #sud )

  La commission d'appel d'offres est composée de : MM. Jean-Paul STANZEL, GLOAGUEN Daniel, AUGE Jacques, PIETE Joël, KERDRANVAT André, Jean L'HELGOUARC'H, Georges LE NY, Jean TIRILLY, Mme Marie-Thérèse GOUZIEN Animateur : M. STANZEL, Président La commission...

• Suivis environnementaux des opérations de dragage et d’immersion : guide méthodologique

  09 avril 2013 ( #boues, #dragage, #d’immersion, #guide, #methodologique, #suivis )

  Direction generale des infrastructures des transports et de la mer Guide méthodologique - 134 pages Ce Guide méthodologique a été élaboré en concertation avec les acteurs de la mer et du littoral. Il est une référence pratique et opérationnelle pour la...

• 2006 - Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques

  10 janvier 2013 ( #2006, #decembre, #eau, #loi, #l’eau, #reforme )

  Loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et milieux aquatiques Cette loi : apporte deux avancées conceptuelles majeures à la législation française : le droit à l’eau pour tous, la prise en compte des adaptations nécessaires au changement climatique, rénove l’organisation...

• Code de l'environnement : Article L422-10 sur les terrains de l'association communale de chasse

  01 mai 2013 ( #ACCA, #article, #chasse, #communale, #distance, #proprietaire )

  Article L422-10 L'association communale est constituée sur les terrains autres que ceux : 1° Situés dans un rayon de 150 mètres autour de toute habitation ; 2° Entourés d'une clôture telle que définie par l'article L. 424-3 ; 3° Ayant fait l'objet de...

• Sivom. Le confortement dunaire a débuté

  15 décembre 2012 ( #debute, #eur, #realiser, #sera, #sivom )

  Réunis mardi en mairie, les élus du Sivom ont fait le point sur les travaux du confortement dunaire. Ils ont débuté par la coupe de 35 résineux devenus des obstacles au développement des espèces végétales. Les premiers secteurs ont été réhabilités et...

• Code de l'environnement : Classement des animaux nuisibles

  29 avril 2013 ( #animaux, #annee, #arrete, #liste, #nuisibles )

  Sous-section 1 : Classement des animaux nuisibles Article R427-6 Le ministre chargé de la chasse fixe par arrêté, après avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, les listes des espèces d'animaux classés nuisibles. I.-La liste mentionnant...

• Publication du décret n° 2012-1492 relatif à la Trame verte et bleue

  21 janvier 2013 ( #2012, #bleue, #decret, #trame, #urbanisme )

  Le décret relatif à la trame verte et bleue (décret n° 2012-1492 du 27 décembre 2012 ) a été publié au JO du 29 décembre 2012 . Ce décret codifie le dispositif réglementaire de la Trame verte et bleue et permet notamment de préciser les définitions de...

• Le SCoT de l’Odet, quel territoire pour demain ?

  29 mai 2013 ( #2011, #format, #odet, #pdf, #scot )

  Document arrêté le 30 Juin 2011 Rapport de présentation (format PDF - 2,5 Mo) - Introduction (format PDF - 0,2 Mo) - Diagnostic (format PDF - 18,2 Mo) - EIE : Etat Initial de l'Environnement (format PDF - 23,0 Mo) - Articulation des documents d'urbanisme...

• La chasse à proximité des habitations

  30 avril 2013 ( #arrete, #chasse, #habitation, #securite, #tir )

  Le tir en direction des habitations est proscrit C’est le tir « en direction » d’une habitation ou d’une route qui est interdit par arrêté préfectoral annuel spécifique, consultable en mairie. Conformément à une circulaire du ministère de l’intérieur(1),...

• Cours d'Appel de Nantes 8 octobre 2010 : SIVOM Station d'épuration

  17 décembre 2012 ( #2010, #arret, #octobre, #station, #zone )

  Cours d'Appel de Nantes 8 octobre 2010 Quand une station d’épuration doit être regardée comme un équipement public dont la nature justifie l’implantation en zone ND du POS et, par dérogation, dans une zone protégée par la loi littoral. Arrêt SIVOM de...

• Jugement du Tribunal Administratif de Versailles : liste des animaux dits "nuisibles" le sansonnet

  30 avril 2013 ( #animaux, #essonne, #liste, #nuisibles, #sansonnet )

  A la demande d’Essonne Nature Environnement ,le Tribunal Administratif de Versailles, annule partiellement un arrêté du Préfet de l’ Essonne. Le Tribunal administratif de Versailles a annulé partiellement, à la demande d’Essonne Nature Environnement,...

• PROJET D’AMENAGEMENT AVENUE DE L’OCEAN

  15 mars 2013 ( #combrit, #lotissement, #marine, #Océan, #sainte )

  Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Un permis d’aménager est prévu pour la création de 6 lots à Kernavriou – rue de l’Océan.Le terrain est situé en zone NAc du POS approuvé le 29/10/1982, modifié le 05/05/2006.Au...

• Bretagne : La synthèse du débat régional sur le projet de Loi-cadre sur la biodiversité

  21 juillet 2013 ( #biodiversite, #bretagne, #debat, #regional, #synthese )

  Une première version de synthèse avait été adressée au Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie le 14 Mai 2013 ; Elle ne prenait pas en compte la contribution des acteurs des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne....

• Antifouling : Généralités

  08 mai 2013 ( #antifouling, #carénage, #coque, #navire, #organismes )

  Un antifouling (ou peinture antifouling) ou peinture antisalissure 1 est une peinture contenant des biocides destinée à empêcher les organismes aquatiques de se fixer sur la coque des navires ou sur d'autres objets immergés. À longueur équivalente, selon...

• La sécurité des habitants constitue la raison essentielle de la réglementation de la chasse par le maire.

  01 mai 2013 ( #chasse, #commune, #habitation, #maire, #police )

  Il a ainsi été admis que le maire pouvait interdire la chasse auprès des habitations en établissant un périmètre de 200 mètres en deçà duquel toute chasse est interdite : en raison des incidents qui avaient opposé des chasseurs et des non chasseurs dans...