Top articles

• Conseil : compte-rendu 20 janvier 2014

  14 avril 2014 ( #bigouden, #CCPBS, #compte, #conseil, #pays, #rendu, #sud )

  Le conseil de communauté s’est réuni salle des mariages Pont l’Abbé, le lundi 20 janvier 2014 à 18 h. Ordre du jour Incidences comptables de la suppression du SIVU de la baie d’Audierne, reprise de l’actif ; Clôture du budget de la ZA de Poriguenor :...

• Dragage du port de Loctudy. Comité de suivi ce soir

  28 août 2013 ( #actualités, #comite, #dragage, #loctudy, #port; boues, #soir, #treustel )

  Le comité de suivi du dragage des ports de Loctudy et Lesconil se tiendra ce soir au siège du conseil général de Quimper, maître d'oeuvre. L'association de défense des pêcheurs, opposée à l'opération qui avait été interrompue en juillet et août, est présidée...

• Lots et réserves de chasse (sur Domaine Public Maritime)

  01 octobre 2015 ( #chasse, #domaine, #DPM, #eau, #maritime, #mer, #public )

  http://carmen.carmencarto.fr/38/dpm.map Le domaine public maritime (DPM) constitue une partie de la frange riveraine de la mer ; il repose sur l'appropriation par l’État de la zone marine et littorale pour des raisons d'intérêts collectifs. Cette appropriation...

• CERTU : Fiches décryptage du Grenelle / Protection des espèces et des habitats

  14 janvier 2013 ( #certu, #especes, #fiches, #grenelle, #habitats, #loi, #protection )

  La vocation commune d’appui méthodologique aux territoires a conduit Etd et le Certu à mutualiser leurs compétences pour réaliser un décryptage de l’impact du Grenelle 2 sur la mise en oeuvre des politiques publiques des collectivités dans les champs...

• Dragage du port de Loctudy : des « blocs de vase compacts » en mer

  05 avril 2013 ( #boues, #comite, #compacts, #dragage, #loctudy, #port, #vase )

  « On est loin des quelques millimètres assurés dans les dossiers de présentation du projet », lit-on ce samedi matin sur le site du Comité départemental des pêches et des élevages marins. Un rapport attendu Vendredi, la question du rejet en mer par clapage,...

• Dragage et clapage. Début des travaux jeudi au port de Loctudy

  05 avril 2013 ( #boues, #dragage, #jeudi, #loctudy, #operation, #port, #travaux )

  Les opérations de dragage dans le port de Loctudy commenceront jeudi après-midi, après l'acheminement du chaland Empedocle, sur lequel sera chargée la vase. "C'est une opération qui a causé beaucoup de discussions et qui prendra du temps car nous voulons...

• GESTION CYNEGETIQUE : Conservatoire du Littoral Combrit

  22 janvier 2013 ( #chasse, #combrit, #conservatoire, #kermor, #littoral, #polder, #roscouré )

  Le Conservatoire du Littoral détenteur du droit de chasse sur les sites du Polder et du bois de Roscouré a présenté au SIVOM de Combrit-Ile-Tudy, gestionnaire de ces sites, et à la société de chasse locale les « Courlis », les nouvelles règles concernant...

• SCOT- OC : Exposition itinérante du 9 mai au 1er juillet 2011

  10 janvier 2013 ( #2011, #cornouaille, #exposition, #ouest, #panneau, #scot, #sioca )

  Les panneaux expliquant le Projet d'Aménagementet de Développement Durable Exposition du 9 mai au 1er juillet 2011 : PANNEAU 0 : Qu’est-ce qu’un SCoT ? Télécharger « 0-panneau-scot-ouestcornouaille-a3.pdf » PANNEAU 1 : Le contexte de l’élaboration du...

• Sivom Combrit - Ile-Tudy : budgets votés à l'unanimité - Combrit

  24 mars 2013 ( #assainissement, #combtit, #Ile, #sivom, #SPANC, #STEP, #Tudy )

  Le Sivom Combrit-Ile-Tudy s'est réuni, salle de la mairie, sous la présidence de Jean-Claude Dupré, pur une séance essentiellement consacrée aux affaires financières (comptes administratifs et budgets primitifs) votées à l'unanimité. Compte administratif...

• Sivom. Protection du littoral et assainissement

  15 décembre 2012 ( #assainissement, #dunes, #etude, #oeuvre, #sivom, #treustel, #valide )

  Mercredi soir s'est tenue en mairie une réunion du Sivom Combrit-Sainte-Marine, présidée par Jean-Claude Dupré. Le comité syndical a adopté la création d'un emploi pour un agent ayant réussi son examen d'adjoint technique de 1re classe, validé les tarifs...

• Loctudy. Les opérations de dragage subissent les caprices de la météo

  06 novembre 2013 ( #boues, #clapage, #dragage, #loctudy, #meteo, #operations, #port )

  Lancées en février dernier dans le port de plaisance de Loctudy, les opérations de dragage vont désormais se déplacer vers le port de pêche. D'ici à la fin de l'année, ce sont quelque 40.000 m³ de sédiments qui vont être retirés du port de pêche de Loctudy....

• Servitude de marchepied : Code général de la propriété des personnes publiques

  23 juillet 2014 ( #cours, #domanial, #eau, #fluvial, #marchepied, #propriété, #servitude )

  Article L2131-2 Modifié par LOI n°2010-874 du 27 juillet 2010 - art. 53 Les propriétaires riverains d'un cours d'eau ou d'un lac domanial ne peuvent planter d'arbres ni se clore par haies ou autrement qu'à une distance de 3, 25 mètres. Leurs propriétés...

• DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

  23 avril 2014 ( #dabandon, #Hent, #l’etat, #manifeste, #parcelle, #Plouz, #Ty )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...

• Urbanisme : acquisition de parcelles quai de Thézac

  15 décembre 2013 ( #cession, #combrit, #commune, #conseil, #marine, #nactualités, #sainte )

  Le conseil a approuvé la cession gratuite au profit de la commune des voies (Ru an Eostig, Ru ar C'haz koad) et ouvrages du lotissement OPAC à Ty Scoul. Il intègre les voies (Ru an Durzunell, Ru an Alarc'h, et chemin piétons) et les ouvrages du lotissement...

• Dune du Treustel en décembre 2012 : Coup de vent coefficient105 Fort vend sud-ouest

  05 mars 2013 ( #2012, #decembre, #dune, #littoal, #protection, #treustel, #vent )

  14 et 16 Décembre 2012 Coup de vent coefficient105 Merci à " Gg Guillou " pour ce travail de témoignage sur l'évolution de notre dune. Cette vidéo comme d'autres montre à quel point les prétendus travaux de protection n'ont aucun sens. Nous le disons...

• Programme d'actions de prévention des inondations - Combrit

  26 mai 2013 ( #actions, #combrit, #dune, #inondations, #papi, #prevention, #programme )

  Au cours de la réunion du Sivom Jean-Claude Dupré, président, a évoqué le déplacement de plusieurs délégués à l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne à Orléans afin de présenter le dossier de candidature du Sivom au programme d'actions de prévention des inondations...

• Combrit, Sainte Marine, Combrit Sainte Marine ?

  19 février 2013 ( #agglomeration, #combrit, #panneau, #reglementaire, #route, #sainte marine )

  Jean Louis Masson , Sénateur Question écrite N° 1635 au Ministère de l'intérieur Question soumise le 23 août 2012 Sa question écrite du 15 mars 2012 n'ayant pas obtenu de réponse sous la précédente législature, M. Jean Louis Masson rappelle à Mme la ministre...

• Déchets / CCPBS : Lancement du label "événement éco-responsable"

  19 janvier 2013 ( #bigouden, #ccpbs, #dechets, #eco, #evenement, #label )

  La Communauté de communes du Pays Bigouden et l'association "Sur un air de terre" lancent le label "événement éco responsable". Il s'agit d'une démarche originale pour inciter les organisateurs d'événements sur le Pays Bigouden Sud à réduire leur impact...

• SIVOM / Assainissement : 2MEUR d'investissement

  17 décembre 2012 ( #assainissement, #budget, #eur, #fonctionnement, #investissement, #sivom )

  Les élus du Sivom ont également approuvé les comptes administratifs 2011 et le budget primitif 2012. Pour ce qui est des budgets primitifs, ils se présentent comme suit: en administration générale, les comptes s'équilibrent à 193.318EUR en fonctionnement...

• Collecte gratuite de déchets d'amiante

  13 juillet 2013 ( #amiante, #ccpbs, #collecte, #dechets, #gratuit, #sud )

  La communauté de communes du Pays bigouden sud organise une collecte de déchets d'amiante liée de type fibrociment, la deuxième quinzaine de juillet. Ce service, gratuit, est strictement réservé aux particuliers du territoire et est limité à 15 plaques...

• CONTRAT DE RIVIERE ODET- STEiR- JET Etude de Ia salubrite de l'estuaire de I'Odet

  16 janvier 2013 ( #contrat, #estuaire, #odet, #points, #riviere, #steir )

  La Ria de l'Odet, dirigee nord-sud, serpente sur environ 28 km entre la ville de Quimper, confluence des rivieres de l'Odet et du Steir et Ia pointe de Benodet (carte 1). En aval de Quimper elle s'elargit apres la pointe du Corniguel pour former Ia baie...

• Halte au grignotage des terres agricoles : des paroles.... aux actes !

  12 mai 2013 ( #agricole, #commune, #elevage, #plu, #terres, #tribunal )

  Tout le monde constate l'artificialisation du foncier agricole, tout le monde le regrette, et le dénonce...mais entre les paroles, la volonté politique affichée et les actes ...il y a plusieurs pas, que les exploitants, la FDSEA qui les accompagne, et...

• Espèces déterminantes pour la réalisation des inventaires ZNIEFF en Bretagne. partager sur facebook partager sur twitter

  30 mars 2013 ( #criteres, #determinante, #espece, #liste, #taxon, #znieff )

  L’ inventaire ZNIEFF, en cours de révision en Bretagne, s’articule autour de listes d’espèces animales et végétales à forte valeur patrimoniale dite « liste d’espèces déterminantes ». La construction de ces listes repose sur plusieurs critères : statut...

• Sénat : Réglementation encadrant le passage obligatoire par une aire de carénage

  08 mai 2013 ( #aire, #carenage, #marc, #port, #senat, #transports )

  13 ème législature Question écrite n° 15818 de M. François Marc (Finistère - SOC) publiée dans le JO Sénat du 04/11/2010 - page 2865 M. François Marc attire de nouveau l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie,...

• Les battues administratives

  30 avril 2013 ( #battue, #chasse, #destruction, #maire, #nuisibles, #prefet )

  Face aux atteintes aux biens et aux personnes qui peuvent être causées par des animaux de la faune sauvage autochtone ou invasive, les moyens d’intervention de la puissance publique par la mise en place de battues administratives relèvent soit de la compétence...