Top articles

• CCPBS : Conseil du 9 décembre 2012- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE, TAXE SPÉCIALE D’ÉQUIPEMENT

  12 décembre 2012

  ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE, TAXE SPÉCIALE D’ÉQUIPEMENT M. GAONAC’H vice Président rappelle au conseil les conditions dans lesquelles a été créél’établissement public foncier de Bretagne, ses missions, son mode de fonctionnement, sesressources...

• Sommaire Urbanisme : PLU, SCOT... de 2000 à 2013

  29 décembre 2012 ( #bigouden, #combrit, #loi littoral, #marine, #plu, #sainte, #sainte marine, #urbanisme, #znieff, #zones humides )

  Pour faire dérouler l'article utiliser la roulette de la souris. 2012 23/12/2012 : Code de l'urbanisme : les zones du PLU 20/12/2012 : PLU : Inventaire des zones humides effectives réalisé par le SIVALODET février 2012 20/12/2012 : PLU : Programmation...

• Deux randos nature : le Polder et le bois de Roscouré

  20 septembre 2015

  Stéven, guide nature à la Communauté de communes du Pays Bigouden sudprésente avec Jacques les deux randonnées nature prévues sur la commune | La communauté de communes du Pays bigouden sud, qui gère les espaces naturels appartenant au Conservatoire du...

• Lotissement de Kéridreux : 33 lots ont été vendus

  20 septembre 2015

  Arnaud Le Bourgeois, maître d'ouvrage, a expliqué l'idée de l'aménagement du nouveau lotissement de Kéridreux. | Samedi a eu lieu l'inauguration du lotissement de Kéridreux en présence des élus, des entrepreneurs, des nouveaux habitants et des riverains....

• Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’Etat et les collectivités territoriales

  09 novembre 2013 ( #côe, #cousin, #dune, #marine, #mer, #nationale, #recul, #strategie, #submersion, #trait )

  Rapport COUSIN Date de parution : 2011 Éditeurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Nombre de pages : 61 pages Ce rapport propose une feuille de route nationale en matière de lutte contre l’érosion côtière...

• Echéancier des travaux communaux pour les mois à venir

  29 septembre 2013

  Octobre 2013 : Pose de la rambarde à la coop Travaux à la Pointe : retendre le fil de fer, fauchage, pose d’un sens unique à l’arrivée du parking Novembre 2013 : Travaux à l’entrée de la salle de sport (talutage, pierres, plantation) Travaux à Bonèze...

• Population légale de la commune au 1 janvier 2013

  01 janvier 2013 ( #2013, #bigouden, #combrit, #commune, #janiver, #legale, #marine, #population, #sainte, #sainte marine )

  Source INSEE : Les populations légales 2010 entrent en vigueur le 1er janvier 2013. Elles se substituent aux populations légales 2009. Pour les communes concernées, les données relatives aux fractions cantonales et/ou aux communes associées figurent dans...

• Secret bien gardé : une étude sur la défense côtière de ... 2004

  10 juin 2014 ( #2014, #cotiere, #defense, #dune, #etude, #polder, #secret, #sivom, #treustel )

  Les études sur la dune et le polder de Combrit - Ile Tudy ne manquent pas. Elles sont d'origines diverses, publics, privés, universitaires... mais dans tous les cas elles sont payée par nos impôts, locaux ou autres... Il serait surement surprenant de...

• Conseil municipal du 20 décembre 2000: La municipalité propose au conseil général un projet de parc paysager et sportif sur Ty-Coq Ty-Lene.

  13 décembre 2012 ( #boues, #conseil, #coq, #dragage, #municipal, #parc, #projet, #sportif, #ty )

  Sur proposition du groupe "Agir Ensemble" après échange en commission du P.O.S., il est proposé au conseil municipal de retenir au lieu dit Ty-Coq / Ty-Lene un projet d’élaboration d’un parc paysager et sportif afin de réhabiliter ces terrains appartenant...

• Déchets : Photovoltaïque à Tréméoc: avis favorable

  19 janvier 2013 ( #cetd, #déchets, #enfouissement, #isdnd, #photovoltaïque, #sioca, #tréméoc, #ultimes, #yeun )

  L'un des autres sujets abordés mardi soir par le Sioca a été le projet d'installation photovoltaïque à Tréméoc, sur la partie ancienne (7ha) du site de stockage des déchets (ISDnd) et évoqué lors du dernier conseil communautaire. La commune de Tréméoc...

• Conseil. Architecture et patrimoine mis en valeur

  06 janvier 2013 ( #agir, #avap, #combrit, #conseil, #ensemble, #marine, #mis, #patrimoine, #sainte )

  Mercredi soir, le conseil municipal était réuni. Le maire, Jean-Claude Dupré, a évoqué les indemnités d'expropriation de l'ancienne école Saint-Joseph. Le conseil a approuvé le principe de la consignation à 144.583 EUR et autorisé le maire à entreprendre...

• Publié depuis Eklablog

  03 mai 2014 ( #assurances, #blouin, #capitainerie, #combrit, #groupam, #Kerdual, #rue, #RUELLAND, #Tourterelles )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 23 octobre 2013 : DECISIONS DU MAIRE Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la capitainerie Cabinet Paul RUELLAND pour un montant HT de 12 000 € Mission de maîtrise d’oeuvre pour l’amélioration de la voirie rue de...

• Déchets / Urbanisme Tréméoc : une révision simplifiée du PLU

  18 janvier 2013 ( #cetd, #déchets, #enfouissement, #isdnd, #photovoltaïque, #plu, #tréméoc, #ultimes, #yeun )

  Le conseil municipal a décidé de céder un terrain pour 1 € symbolique à la communauté de communes du Pays bigouden sud dans le cade de la protection de la retenue d'eau du Moulin-Neuf. Il s'agit une parcelle de 480 m² appartenant à la collectivité, qui...

• CG29 : Commission permanente du 1er décembre 2011

  19 janvier 2013 ( #cetd, #cg, #conseil général, #déchets, #enfouissement, #isdnd, #tréméoc, #ultimes, #yeun )

  Thématique 5 : Soutenir les équipements structurants de gestion des déchets Afin de compléter la filière de traitement des ordures ménagères de son territoire,la Communautéde communes a créé en 1996 une installation de stockage des déchets non dangereux...

• Sommaire : Urbanisme, PLU, SCOTT...

  17 décembre 2012 ( #2008, #2011, #administratif, #plu, #scot, #sommaire, #tribunal, #urbanisme, #znieff )

  2013 11/01/2013 : Conseil Régional : Charte pour une gestion économe du foncier en Bretagne 10/01/2013 : SCOT-OC : Séminaire sur le SCOT 09/01/2013 : PLU 2014 / Réunion mairie associations : LE CONTEXTE GENERAL DE L’ETUDE 02/01/2013 : Publication du décret...

• Déchets / Extension du centre de stockage de Tréméoc : le ras-le-bol des élus de la CCPBS

  18 janvier 2013 ( #ccpbs, #cetd, #corroach, #déchets, #enfouissement, #isdnd, #tréméoc, #ultimes, #yeun )

  Les avenants a répétition pris au sujet de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) de Tréméoc usent les élus. «On se demande parfois s'il ne faut pas envoyer directement les camions à Laval», a souligné jeudi soir Jean-Paul Stanzel....

• Natura 2000 : Textes et documents relatifs à la démarche d’évaluation des incidences Natura 2000

  21 janvier 2013 ( #2000, #2008, #2011, #incidences, #natura, #natura 2000, #prefet, #site, #textes )

  Textes et documents relatifs à la démarche d’évaluation des incidences Natura 2000 l’article 6.3 de la directive 92/43 introduit la notion d’évaluation des incidences : "Tout plan ou projet non directement lié ou nécessaire à la gestion du site mais susceptible...

• Tréméoc. Avis favorable au Centre d’enfouissement des déchets

  29 mai 2013 ( #centre, #cetd, #dechets, #favorable, #isdnd, #pays, #tremeoc, #yeun )

  Le commissaire enquêteur a émis un avis favorable au projet d’extension du centre d’enfouissement des déchets de Tréméoc. Porté par la communauté de communes du Pays bigouden sud, le projet de créer une nouvelle installation de stockage des déchets non...

• Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

  21 janvier 2013 ( #2012, #bleue, #bretagne, #comite, #regional, #trame, #urbanisme, #verte )

  Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

• Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

  21 janvier 2013 ( #2012, #bleue, #bretagne, #comite, #regional, #trame, #urbanisme, #verte )

  Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

• Le SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Combrit Sainte-Marine l’Ile-Tudy)

  14 janvier 2013 ( #gestion, #l’entretien, #marine, #naturels, #sainte, #sainte-marine, #sivom, #tudy combrit )

  Le SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Combrit Sainte-Marine l’Ile-Tudy) a la responsabilité de l’assainissement collectif, de la Maison de retraite de Kerborc’his propriété du syndicat et des équipements communs de tourisme, la surveillance...

• CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG »

  23 avril 2014 ( #bourg, #ce, #cession, #flatrès, #grand, #lotissement, #résiden, #TOURNY )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2011CESSION DE VOIE « LOTISSEMENT RESIDENCE DU GRAND BOURG » Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier.Le lotissement « Résidence du Grand Bourg » a été approuvé en date du 26/02/2001. L’arrêté...

• Jurisprudence L146-4-I et urbanisation diffuse : Des constructions éparses mais en continuité du centre ville ne constituent pas une zone d’urbanisation diffuse en revanche

  28 mai 2013 ( #construction, #continuite, #diffuse, #d’urbanisation, #L146-4-I, #littoral, #loi, #zone )

  CAA Marseille, 22 sept. 2011, n° 09MA03196 : JurisData n° 2011-025714 (…) Considérant, en cinquième lieu, qu’aux termes de l’article L. 146-4-I du Code de l’urbanisme : « L’extension de l’urbanisation doit se réaliser soit en conformité avec les agglomérations...

• Conseil municipal du 24 mars 2000 : Lotissement du Moguer

  23 avril 2014 ( #cariou, #conseil, #lotissement, #marine, #Moguer, #projet, #sainte, #terrain )

  Deux dossiers d’urbanisme sont ainsi soumis au Conseil. L’on demande aux élus d’entériner un projet immobilier au hameau du Moguer, à Sainte Marine. Il s’agirait de créer un lotissement de 10 ou 12 lots sur un terrain classé N.A.C. Un arrangement serait...

• PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR)

  24 avril 2014 ( #boucle, #combrit, #conseil, #ile, #itineraire, #pdipr, #randonnee, #tudy )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE (PDIPR) DELIBERATION POUR LE PASSAGE D’UNE BOUCLE DE RANDONNEE SUR PROPRIETE PRIVEE COMMUNALE Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, porte...