Top articles

• PLU : Registre d’observations en Mairie

  24 octobre 2013 ( #actualités, #combrit, #mairie, #marine, #observations, #plu, #registre, #sainte )

  Nous vous encourageons à partir de la carte ci-dessus de vérifier autour de chez vous (ou ailleurs) les propositions qui sont faites et le cas échéant de faire des propositions de modification. *** Dans le cadre du PLU et suite à la réunion d’information...

• TA de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides.

  24 décembre 2012 ( #article, #asripe, #combrit, #humides, #plu, #protection, #urbanisme, #zone )

  Extraits du jugement du Tribunal Administratif de Rennes : 16 décembre 2011. ASRIPE contre commune de Combrit : sur les zones humides. Annulation du PLU. SUR LES CONCLUSIONS A FIN D'ANNULATION : Considérant qu'aux termes de l'article L. 123-1 du code...

• Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

  21 janvier 2013 ( #2012, #bleue, #bretagne, #comite, #regional, #trame, #urbanisme, #verte )

  Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

• Tempête Petra. Pas de brèche dans la dune du Treustel

  05 février 2014 ( #combrit, #dune, #ile tudy, #kermor, #petra, #submersion, #tempete, #treustel )

  Précision : Quand on parle de la dune il est bien question de la dune du Treustel ou de Kermor sur le territoire de la commune de Combrit. La partie sur l'Ile Tudy est "protégée" (?) par l'enrochement. Le coup de tabac Petra a secoué l’Ile-Tudy dans la...

• Natura 2000 : Textes de portée européenne

  21 janvier 2013 ( #2000, #commission, #directive, #europe, #europeen, #format, #natura, #natura 2000 )

  Le réseau Natura 2000 correspond à la mise en œuvre de deux directives européennes : Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010) Directive...

• Stockage des vases. Réunion publique ce soir

  18 décembre 2012 ( #booues, #conseil, #coq, #projet, #soir, #stockage, #ty, #vases )

  La 16décembre, l'annonce du projet de dépôts des vases polluées de Concarneau et d'une partie de celles de Loctudy sur le site de Ty-Coq avait conduit Christian Loussouarn, l'adjoint à l'environnement, à réagir vivement en conseil municipal. Pour l'élu,...

• Stockage de vases à Combrit. Discussion ouverte

  17 décembre 2012 ( #boues, #combrit, #conseil, #coq, #general, #site, #ty, #vases )

  Le dernier conseil municipal de l'année avait été le théâtre d'un coup de gueule des élus à Combrit. Pas vraiment contents d'apprendre, par la presse, la volonté du conseil général de stocker des vases de Loctudy et Concarneau sur son site de Ty-Coq....

• Natura 2000 : Textes de portée nationale

  21 janvier 2013 ( #2000, #code, #environnement, #france, #lois, #natura, #natura 2000, #texte )

  Textes nationaux : code de l’environnement et procédure désignation des sites La transposition en droit français des directives européennes est réalisée progressivement. Les derniers textes en vigueur sont consultables dans cette rubrique. Code de l’environnement...

• Tréméoc. stockage des déchets non dangereux : Enquête publique à partir du 25 février

  26 mars 2013 ( #CETD, #dangereux, #dechets, #fevrier, #ISDND, #stockage, #tremeoc, #Yeun )

  L'enquête publique pour l'extension de l'ISDnd (Installation de stockage des déchets non dangereux) de Tréméoc débutera le 25 février. Pour mémoire, l'extension prévue va se faire sur 6,21 ha, portant à 13,76 ha la superficie totale de l'ISDnd. Cette...

• La gestion des dunes littorales dans le Finistère (Hallégouet, Bodéré, Piriou)

  12 décembre 2013 ( #côte, #dune, #dunes, #finistere, #gestion, #hallegouet, #littorales, #trait )

  Bernard HallégouëtJean-Claude BodéréNicole PiriouLa gestion des dunes littorales dans le FinistèreIn: Norois. N°132, 1986. L'aménagement dans la France de l'Ouest. pp. 517-535. RésuméLes dunes du Finistère ont acquis, ces dernières décennies, un grand...

• Préfecture de Bretagne : Installation du comité régional « trame verte et bleue »

  21 janvier 2013 ( #2012, #bleue, #bretagne, #comite, #regional, #trame, #urbanisme, #verte )

  Le 30 janvier 2012, Michel Cadot, préfet de la région Bretagne, et Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne, ont présidé la réunion d’installation du comité régional « trame verte et bleue ». Ce dernier constitue un lieu d’information,...

• Loctudy : l’opération de dragage du port est suspendue

  05 avril 2013 ( #boues, #conseil, #dragage, #general, #loctudy, #port, #vase )

  Le vice-président du conseil général Mickaël Quernez a décidé de suspendre le chantier de dragage du port de Loctudy, démarré il y a deux semaines par la société vendéenne Merceron. Remplir le cahier des charges Là où les vases ont été déversées en mer,...

• Risque de submersion marine : les zones d'aléas pour Combrit et l'Ile Tudy

  27 mai 2013 ( #aleas, #beg, #diry, #dunes, #fry, #kremor, #marine, #papi, #pen, #ppr, #risque, #submersion, #teven, #treusel, #zones )

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• Agrément des associations de défense : le préfet d'Ille et Vilaine condamné

  29 avril 2014 ( #ADICEE, #agrement, #association, #défense, #departement, #environnement, #prefet )

  Les demandes d’agrément ou de renouvellement d’agrément « Défense de l’Environnement » ont été rejetées par les préfectures pour les associations qui n’ont pas une réelle couverture de tout un département. Cette décision est contestable si l’on se réfère...

• Jurisprudence : L146-4-II Densité faible à immeuble collectif

  28 mai 2013 ( #construction, #extension, #L146-4-II, #larmor, #plage, #quartier, #urbanisation )

  Le cas est assez fréquent : un promoteur avait acquis des « bâtiments » dans un secteur qualifié d’espace proche du rivage au sens du L146-4-II du code de l’urbanisme. L’existant formait une densité assez faible et le projet consistait à les remplacer...

• La gestion des espaces naturels et de la dune au Sivom - Combrit

  27 mai 2013 ( #charge, #comite, #dune, #papi, #ppr, #sivom, #travaux )

  Lors de sa dernière séance, le comité syndical du Sivom Combrit-Ile-Tudy a abordé la gestion des espaces naturels et de la dune. Point sur les travaux de protection du littoral Suite à la validation du dossier Papi (Programme d'actions pour la prévention...

• Loi « littoral » : sélection de jurisprudence administrative : L146-4-I et urbanisation diffuse

  28 mai 2013 ( #construction, #diffus, #L146-4-I, #littoral, #loi, #route, #terrain )

  La Cour de Nantes donne un exemple d’urbanisation en secteur diffus, classique : constructions éparses éloignées du bourg. Cette décision illustre toutefois une pratique trop peu fréquente : le maire écarte le PLU de la commune qui classe constructible...

• Servitude de Passage : Responsabilité du propriétaire

  26 avril 2014 ( #littoral, #passage, #proprietaire, #propriete, #responsabilite, #servitude, #SPPL )

  Sénat : Responsabilité du propriétaire laissant libre accès à sa propriété 14 ème législature Question écrite n° 05195 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 07/03/2013 - page 740 M. Jean Louis Masson attire l'attention de...

• Carénage : Histoire des peintures et procédés « antisalissure »

  08 mai 2013 ( #Antifouling, #autre, #carénage, #coque, #cuivre, #marins, #peintures )

  Depuis l'antiquité et jusqu'aux débuts de l'époque de la grande marine à voile et à coques de bois, les navires de grande taille étaient gravement handicapés par les anatifes et autres organismes marins qui les ralentissaient et dégradaient leur capacité...

• DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

  23 avril 2014 ( #dabandon, #Hent, #l’etat, #manifeste, #parcelle, #Plouz, #Ty )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...

• DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

  23 avril 2014 ( #dabandon, #Hent, #l’etat, #manifeste, #parcelle, #Plouz, #Ty )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...

• Baie d'Audierne. Le projet de ferme houlomotrice toujours d'actualité

  13 juillet 2013 ( #énergie, #ferme, #houlomotrice, #marée, #plozevet, #port, #projet )

  Le projet de ferme houlomotrice en Baie d'Audierne (Le Télégramme du 21 septembre 2012) est toujours d'actualité. Vendredi soir, Pierre Plouzennec, maire de Plozévet, l'une des communes concernées par le projet, a expliqué qu'un représentant de DCNS devait...

• CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL

  24 avril 2014 ( #combrit, #conservatoire, #convention, #dunes, #d’affectations, #littoral, #treustel )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2011 CONVENTION D’AFFECTATIONS D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier.Dans le cadre du maintien du cordon dunaire sur le secteur...

• DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE SECTION BC N°132 ET ENGAGEMENT DE L’EXPROPRIATION

  23 avril 2014 ( #dabandon, #Hent, #l’etat, #manifeste, #parcelle, #Plouz, #Ty )

  CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2010 COMPTE RENDU Vu le CGCT article L2243-1, L2243-2 et L2243-3 ;Suite à la délibération n° 2009-14, relative au pro cès-verbal d’abandon provisoire de la parcelle section BC n° 132 sis 3 Hent Ty Plouz, le s propriétaires...

• Treustel en 1948

  14 avril 2013 ( #dune, #grande, #ile, #mer, #rivage, #treustel, #tudy )

  28 janvier : L'Ile Tudy redeviendra-t-elle une île? Lors du dernier raz de marée, la dune qui, par la plage relie l'Ile Tudy à Sainte Marine, a été bien endommagée par la tempête, notamment au lieu-dit la "Grande Coupe" où elle a été complètement rasée....