-
SCOT-OC : Le calendrier
Prochaines étapes :
Le planning du SCOT pour les prochaines étapes à venir (fin de l'élaboration du DOO, rédaction du rapport de présentation, arrêt et approbation) du SCOT se trouve en téléchargement ici
Un séminaire ouvert à tous est prévu le 26 janvier 2013 avant de présenter le schéma de cohérence territoriale avant son arrêt (plus de détails à venir).
Organisation de l'élaboration du SCOT :
Le schéma de cohérence territoriale est réalisé en lien avec le bureau d'études PROSCOT, notamment le Projet d'Aménagement et de Développement Durable ( PADD) et le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO).
Le rapport de présentation (comprenant notamment le diagnostic et l'Etat Initial de l'Environnement) est réalisé en interne par l'équipe du SIOCA et de l' AOCD.
Dates-clés :
Depuis 2011 : Elaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)
7 février 2011 : Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
février 2010 : Le bureau d'études PROSCOT est retenu pour la réalisation des études du SCOT
septembre 2009 - janvier 2010 : recrutement du bureau d'études pour l'élaboration du SCoT
14 octobre 2008 : délibération pour le lancement officiel du SCOT
19 novembre 2002 : arrêté de création du SIOCA
13 novembre 2002 : arrêté du périmètrePADD : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable est le document central qui expose le projet d'évolution souhaité par les élus pour leur territoire. Etabli sur la base d’un diagnostic, il définit les grandes orientations d’urbanisme et d’aménagement, notamment en vue de favoriser le renouvellement urbain, de préserver l’environnement et de favoriser la qualité urbaine et architecturale
AOCD : Agence Ouest Cornouaille Développement www.ouest-cornouaille.com
Tags : scot, scioca, ouest, cornouaille, plu, calendrier
-
Commentaires