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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 29 Mai 2015 à 12:34Le projet de SCoT approuvé par le Comité syndical Suite aux avis des Personnes Publiques Associées, à l'enquête publique et aux conclusions de la Commission d'enquête, le projet de SCoT de l’ouest Cornouaille a été approuvé, à la majorité, par les membres du Comité syndical, le 21 mai...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 18:09http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/3b-doo-annexes-cartographiques-scotoc-approuve-21052015.pdf
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 18:07http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/3-doo-scotoc-approuve-21052015.pdf
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 18:04http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/2-padd-scotoc-approuve-21052015.pdf
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 18:01http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/1-rapport-presentation-scot-oc-approuve-cs150521.pdf
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:39...POULDREUZIC ; sur le site Internet du SIOCA à l’adresse : www.sioca.fr Toute personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête publique auprès du SIOCA. PIECE 1 - une note de présentation non technique du projet de SCoT et de l’enquête (1,15...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:35...personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête publique auprès du SIOCA. PIECE 2 - le projet de SCoT arrêté comprenant notamment l’évaluation des incidences des plans et des programmes sur l’environnement : le rapport de présentation ...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:30Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:25Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...