-
-
Par Kilien dans I Municipalité le 31 Juillet 2014 à 10:44Télécharger « cr-cm-25-juillet-2014.pdf »
-
Conseil : compte-rendu 17/04/2014 Le conseil de communauté s’est réuni l’espace sportif Croas Ver à Combrit, le jeudi 17 avril 2014 à 18 h. Ordre du jour Election du président de la Communauté de communes Fixation du nombre de vice-présidents Election des vice-présidents A télécharger...
-
-
Par Kilien dans I Municipalité le 4 Mars 2014 à 18:30Télécharger « CR-CM-18-02-14.pdf »
-
...terrain Convention avec OUESCO et le Conservatoire du Littoral Création d’une régie de recettes (stade) Compte administratif 2013 Affectation des résultats Mise à jour du tableau des effectifs communautaires Fiscalité locale, vote des taux Budget Primitif 2014 A télécharger Compte rendu du...
-
...de Poriguenor : versement d’une contribution du budget principal ; Cotisation Foncière des Entreprises : fixation des bases servant à l’établissement de la cotisation minimum (en application de la loi de finances 2014). Compte-rendu du conseil communautaire du 20 janvier 2014 [pdf - 159.57...
-
...les crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice 2013 : Crédits supplémentaires : COMPTE DEPENSES Chap. Compte Montant 042 71355 Variation des stocks de terrains finis 2 250.00 € 65 6522 Reversement de l’excédent des budgets annexes à caractère ad 0.54 €...
-
Par Kilien dans I Municipalité le 6 Décembre 2013 à 12:18Télécharger « COMPTE-RENDU-CM-4-12-13.pdf »
-
...délégataire de produire avant le 1er juin à la collectivité délégante un rapport comportant notamment les comptes et analyses de la qualité du service rendu Ainsi qu’à la collectivité : la loi N°95-101 du 2 février 1995 qui organise l’information détaillée sur l’organisation, le...
-
2014 agir bannour bigouden boue boues bretagne ccpbs chasse combrit communauté commune compte conseil coq cornouaille dechets dragage dune eau ensemble gestion ile lene littoral loctudy loi lotissement léné marine municipal ouest pays plu pont l abbé port rue sainte scot sioca sivom submersion sud travaux treustel tudy ty urbanisme zone zones
Voir tous les tags
-
/* Code HTML */
/* Code Javascript */
Créer mon blog