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Par Kilien dans D Collecte le 6 Février 2014 à 17:36... Ce rapport est présenté au comité des usagers des services publics le 3 juillet 2013 et au Conseil de communauté le 20 juin 2013. Le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement a publié un décret (N° 2001-404 du 11 mai 2000) qui définit le contenu minimal de ce...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente Combrit, le jeudi 12 septembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Construction du stade – Avenants Maîtrise d’oeuvre des travaux de Bringall – Avenant Adduction d’eau potable, convention pour les réseaux d’eau potables réalisés...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de Saint-Jean Trolimon, le jeudi 20 juin 2013 à 18 h 30. Ordre du jour Convention avec Foncier de Bretagne Baux relatifs au commerce de Tréméoc et au logement attenant Assujettissement à la TVA du budget du portage de repas au 1 er...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle polyvalente de l’Ile-Tudy, le jeudi 7 novembre 2013 à 18 h 30. Ordre du jour ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES Projet de construction du siège de la communauté de communes Personnel : modification du tableau des effectifs Médecine du travail,...
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Télécharger « CR_CC_CCPBS_2012-09-27.pdf »
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Télécharger le compte-rendu du 28 juin 2012
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Télécharger le compte-rendu du 3 mai 2012
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Par Kilien dans I Pratique le 12 Mars 2012 à 15:33Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud 17 rue Raymonde Folgoas Guillou BP 82035 29122 Pont l'Abbé Cedex Tél. : 02 98 87 14 42 courriel : info@cc-pays-bigouden-sud.fr Documents administratifs : La personne responsable de l'accès aux documents administratifs est Madame...
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Télécharger le compte-rendu du 9 février 2012
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Par Kilien dans D Collecte le 24 Janvier 2012 à 15:41À l'inverse de la taxe actuelle, payée par tous, la tarification incitative prévoit de faire payer le coût des déchets au prorata de la production du contribuable. Une étude va être lancée par la CCPBS dans le courant de l'année. C'est une petite phrase passée presque inaperçue dans le...
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