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Par Kilien dans U Généralités le 1 Mai 2014 à 17:58Auteur : Bertaïna J., Riou J., Belmont L., Lemaire A., Carre G. Pagination ; 150 Editeur : Dreal Midi-Pyrénées Date d'édition : mai 2012 Fichier Téléchargez le guide méthodologique
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:35Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:30Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:25Consultation du dossier d’enquête publique Pendant la durée de l’enquête, le dossier d’enquête sera mis à disposition du public pour être consulté dans les lieux suivants aux heures d’ouverture du public à savoir : au siège du Syndicat Intercommunautaire Ouest Cornouaille...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 20 Mars 2014 à 12:51Télécharger « 2014 03 20 Sauzon Cour_de_cassation_civile_Chambre_civile_1_20_mars_2014_13-14.121_Publié_au_bulletin.doc »
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 12 Décembre 2013 à 11:06...communes peut être mis en place. Cependant, cette organisation doit nécessairement être précisée à l'échelle des territoires et traduites dans les documents d'urbanisme comme le prévoit l'article L. 146-4 du code de l'urbanisme. La circulaire du 14 mars 2006 sur la loi « Littoral »...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 16 Juillet 2013 à 17:56Intégralité du document de la " Réunion d'échanges avec les associations du 19 décembre 2012 ". Télécharger « Mairie Présentation aux associations pdf.pdf »
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 12 Juillet 2013 à 19:09Cliquez pour agrandir Source : geobretagne.fr
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Par Kilien dans I Municipalité le 23 Janvier 2013 à 15:42...un an, le conseil travaille activement avec le cabinet Leopold à l'élaboration d'un nouveau PLU (plan local d'urbanisme) , suite à l'annulation du précédent par le tribunal administratif de Rennes. Cette annulation a posé et continue de poser beaucoup de problèmes, surtout à ceux qui ne...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 9 Janvier 2013 à 12:07...Municipal en date du 29 octobre 1982. « L'annulation ou la déclaration d'illégalité d'un plan local d'urbanisme, a pour effet de remettre en vigueur le plan local d'urbanisme ou le plan d'occupation des sols ou le document d'urbanisme en tenant lieu immédiatement antérieur» article...
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