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Par Kilien dans D Généralités le 6 Janvier 2015 à 19:36...(vallée de l’Arve, Pau, Dax, Bayonne, Bordeaux, Ile-de-France, Bouches-du-Rhône, Montbéliard Belfort) et 28 sont en cours de révision dont 12 devraient être approuvés d’ici la fin de l’année et 16 en 2014. Aussi, le Comité Interministériel de la Qualité de l’Air (CIQA) a mis en...
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Par Kilien dans I Municipalité le 4 Septembre 2014 à 17:46http://www.combrit-saintemarine.fr/wp-content/uploads/2014/09/CR-CM-27-08-2014.pdf
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Par Kilien dans D Collecte le 31 Juillet 2014 à 11:12...ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport a été présenté et au Conseil de communauté le 19 juin 2014. Le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement a publié un décret (N° 2001-404 du 11 mai 2000) qui définit le contenu minimal de ce...
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Par Kilien dans I Municipalité le 16 Juillet 2014 à 18:11BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) le 19 mars 2014 : examen...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 12 Juin 2014 à 11:37...principales mesures, ayant un impact sur le foncier, de la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) du 24 mars 2014. Carton d’invitation (format pdf - 3.2 Mo - 16/05/2014) Les inscriptions sont ouvertes sur le site des écoterritoriales :...
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Par Kilien dans D Généralités le 12 Juin 2014 à 11:32...Bretagne Observatoire régional des déchets en Bretagne Type : Brochure Date de parution : 2014 Éditeurs : GIP Bretagne environnement Nombre de pages : 24 pages Cette brochure annuelle fait le bilan annuel des données sur les déchets en Bretagne. Elle propose des informations...
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Par Kilien dans P Dune du Treustel le 10 Juin 2014 à 15:58...chiffres, ils ne sont pas publics. Depuis longtemps nous cherchons à récupérer un rapport d'étude de mars 2014, car c'est dans ce rapport que sont évaluées différentes solutions dites "techniques" de défense côtière. Malgré son caractère "secret défense", 10 après son écriture, nous...
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Le conseil de communauté s’est réuni salle croas Malo de Léchiagat, le mercredi 7 mai 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Commission communautaires Représentation de la communauté de communes dans les organismes extérieurs Marché public d’exploitation de l’ISDnd Musée de la Préhistoire...
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Par Kilien dans I Municipalité le 19 Mars 2014 à 17:47Finances : - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes) - Affectation des résultats (commune et budgets annexes) - Vote des taux d’imposition - Clôture du budget du lotissement Ty Scoul - Amortissements Affaires portuaires : - Modification de la valeur comptable...
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