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    • Tag 2014

      Résultats pour la recherche du tag 2014 :
    • Le bilan 2012 de la qualité de l'air en France

      Par Kilien dans D Généralités le 6 Janvier 2015 à 19:36
      ...(vallée de l’Arve, Pau, Dax, Bayonne, Bordeaux, Ile-de-France, Bouches-du-Rhône, Montbéliard Belfort) et 28 sont en cours de révision dont 12 devraient être approuvés d’ici la fin de l’année et 16 en 2014. Aussi, le Comité Interministériel de la Qualité de l’Air (CIQA) a mis en...

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    • Conseil Municipal du 27 août 2014 : Compte rendu

      Par Kilien dans I Municipalité le 4 Septembre 2014 à 17:46
      http://www.combrit-saintemarine.fr/wp-content/uploads/2014/09/CR-CM-27-08-2014.pdf

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    • Rapport annuel 2013 sur la gestion des déchets

      Par Kilien dans D Collecte le 31 Juillet 2014 à 11:12
      ...ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport a été présenté et au Conseil de communauté le 19 juin 2014. Le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement a publié un décret (N° 2001-404 du 11 mai 2000) qui définit le contenu minimal de ce...

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    • Combrit : BUDGET PRIMITIF 2014

      Par Kilien dans I Municipalité le 16 Juillet 2014 à 18:11
      BUDGET 2014 : Pour la 5ème année consécutive maintien des taux d’imposition. Conformément à la loi pour les communes de plus de 3500 habitants, la session budgétaire s’est tenue en deux temps : le 18 février 2014 : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) le  19 mars 2014 : examen...

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    • Invitation au colloque régional foncier du 18 juin 2014

      Par Kilien dans U Autres affaires le 12 Juin 2014 à 11:37
      ...principales mesures, ayant un impact sur le foncier, de la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) du 24 mars 2014.   Carton d’invitation (format pdf - 3.2 Mo - 16/05/2014) Les inscriptions sont ouvertes sur le site des écoterritoriales :...

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    • Les chiffres clés des déchets en Bretagne version 2014

      Par Kilien dans D Généralités le 12 Juin 2014 à 11:32
      ...Bretagne   Observatoire régional des déchets en Bretagne   Type   : Brochure Date de parution   : 2014 Éditeurs   : GIP Bretagne environnement Nombre de pages   : 24 pages Cette brochure annuelle fait le bilan annuel des données sur les déchets en Bretagne. Elle propose des informations...

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    • Secret bien gardé : une étude sur la défense côtière de ... 2004

      Par Kilien dans P Dune du Treustel le 10 Juin 2014 à 15:58
      ...chiffres, ils ne sont pas publics. Depuis longtemps nous cherchons à récupérer un rapport d'étude de mars 2014, car c'est dans ce rapport que sont évaluées différentes solutions dites "techniques" de défense côtière. Malgré son caractère "secret défense", 10 après son écriture, nous...

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    • CCPBS / Conseil : compte-rendu 07 mai 2014

      Par Kilien dans I CCPBS le 7 Mai 2014 à 12:03
      Le conseil de communauté s’est réuni salle croas Malo de Léchiagat, le mercredi 7 mai 2014 à 18 h 30. Ordre du jour Commission communautaires Représentation de la communauté de communes dans les organismes extérieurs Marché public d’exploitation de l’ISDnd Musée de la Préhistoire...

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    • Conseil Municipal du 19 mars 2014 : : ordre du jour

      Par Kilien dans I Municipalité le 19 Mars 2014 à 17:47
      Finances :   - Approbation des CA 2013 et BP 2014 (commune et budgets annexes) - Affectation des résultats (commune et budgets annexes) - Vote des taux d’imposition - Clôture du budget du lotissement Ty Scoul - Amortissements Affaires portuaires : - Modification de la valeur comptable...

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    • L'intercommunalité 2014 : 3 minutes pour comprendre.

      Par Kilien dans I CCPBS le 4 Mars 2014 à 18:35

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