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Par Kilien dans I Pratique le 19 Février 2015 à 12:26Autre plan de la commune au format Flash (non compatible iPad pour le moment): Cliquez pour afficher la page
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Par Kilien dans Institutions le 22 Avril 2014 à 11:45...EQUIPE Le conseil municipal Vos adjoints Les conseillers communautaires Les représentants de la commune dans divers organismes Votre personnel Télécharger ce chapitre en pdf LA PLACE DE VOTRE COMMUNE DANS LE PAYSAGE INSTITUTIONNEL Prendre sa place au sein d’une...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 4 Décembre 2013 à 18:15...l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 21/11/2013, Maître GASCHIGNARD, Notaire en la commune de HERIC 44810, a fait savoir que les Cts MICHELET ont émis le souhait de vendre, à la Commune, les parcelles cadastrées section AM n° 82 d’une superficie de 933 m2, et AM n°...
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...conseil communautaire compte aujourd’hui 46 conseillers titulaires et 12 conseillers suppléants (1 par commune). La loi du 16 décembre 2010, complétée le 31 décembre 2012, modifie la composition des conseils communautaires ; le nouvel article L 5211-6-1 du Code Général des Collectivités...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 5 Juin 2013 à 19:04...d’équipements touristiques de premier plan (le port de plaisance, centre nautique, l’abri du marin …), la commune de COMBRIT représente un pôle touristique majeur à l’échelle du département, de la Cornouaille du Pays Bigouden. La commune jouit également d’une certaine notoriété...
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Par Kilien dans Institutions le 1 Avril 2013 à 16:47Commune Hausse ou baisse Nombre de foyers fiscaux Nombre de foyers dans la tranche la plus élevée Impôt net moyen par foyer Bénodet - 2 107 73 3.46% 25 012 La Forêt Fouesnant - 1 916 48 2.51% 26 190 Gouesnac'h + 1 378 33 2.39% 22 575 Clohars Fouesnant = 1 179 26 2.21%...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 31 Mars 2013 à 17:02...Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Suite à la procédure de bien sans maître, la commune est devenue propriétaire de la parcelle AR n° 148 avenue de la Plage pour laquelle une valeur doit être attribuée. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à...
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...correspondant à 94 heures de travail prévisionnel. Il convient également de prévoir le remboursement à la commune du temps de travail effectué par rattrapage sur les années 2010 à 2012 pour un montant de 7 140.00 €. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 27 Février 2013 à 11:21CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2013 CESSION DE PARCELLES A LA COMMUNE RUE LOUIS GARIN Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Suite à la demande de Monsieur LESEC de céder gratuitement à la commune une partie de la parcelle cadastrée BD n° 255, le...
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