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Par Kilien dans U Autres affaires le 18 Février 2014 à 19:35CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 ZA DE KERBENOËN - DENOMINATION DE VOIE Monsieur le Maire présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : abroger la délibération n° 2014-08 dénommer la voie située dans la ZA de Kerbenoën selon le...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 25 Janvier 2012 à 20:15CONSEIL MUNICIPAL DU 25 janvier 2012 CESSION DE PARCELLES DE LA ZA DE KERBENOËN A LA CCPBS Monsieur le Maire présente le dossier. Vu les délibérations de la commune en date du 30 mars 2011 et du 21 septembre 2011, Vu la délibération de la CCPBS en date du 3 mars 2011, Après mesurage...
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