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...17/04/2014 Le conseil de communauté s’est réuni l’espace sportif Croas Ver à Combrit, le jeudi 17 avril 2014 à 18 h. Ordre du jour Election du président de la Communauté de communes Fixation du nombre de vice-présidents Election des vice-présidents A télécharger Compte rendu du...
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Par Kilien dans I Municipalité le 13 Avril 2014 à 12:57Télécharger « CR-CM-09-04.pdf »
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N° spécial - Transfert de compétences Publish at Calameo or read more publications .
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Par Kilien dans P Dune du Treustel le 26 Avril 2009 à 18:49.Plus de pins....Abattage nécessaire car tués par l'eau de mer lors du franchissement de la dune en 2008
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 19 Avril 2007 à 19:28Arrêté du 19 avril 2007 (format pdf - 325.2 ko - 26/07/2010) modifiant la liste des espèces d’oiseaux qui peuvent justifier de la désignation de zones de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000
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Par Kilien dans J Généralités le 21 Avril 2004 à 19:39Loi du 21 avril 2004 transposant la directive européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (appelée « Directive Cadre sur l’Eau ») La loi n°2004-338 du 21 avril 2004 prévoit l’adoption d’objectifs de qualité et de quantité...
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