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La commission d'appel d'offres est composée de : MM. Jean-Paul STANZEL, GLOAGUEN Daniel, AUGE Jacques, PIETE Joël, KERDRANVAT André, Jean L'HELGOUARC'H, Georges LE NY, Jean TIRILLY, Mme Marie-Thérèse GOUZIEN Animateur : M. STANZEL, Président La commission finances / personnel est...
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Le Bureau regroupe le Président, les vice-Présidents et les Maires. Il bénéficie d'une délégation du conseil pour régler un certain nombre d'affaires courantes. Président : Jean-Paul STANZEL - Adjoint au Maire de PENMARC'H Vice-présidents 1 er vice-président : Daniel COUIC - Maire...
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Conseil de communauté Combrit DUPRE Jean-Claude, GAONAC'H Vincent, LOUSSOUARN Christian, LE BERRE Nicolas, MELANGE Catherine (S) Ile - Tudy GLOAGUEN Daniel, NIRPOT Jean-Claude, JOUSSEAUME Eric (S) Le Guilvinec BRUNOT Pierre, LE BALC'H Daniel, TANGUY Hélène, TANNEAU Jean-Luc, LE GALL...
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Par Kilien dans D Collecte le 24 Juillet 2008 à 17:20Télécharger « ARRETE_COMMUNAUTAIRE_COLLECTE_DECHETS.pdf »
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Par Kilien dans D Généralités le 23 Novembre 2000 à 19:07Par lettre du 7 juin 2000, j'ai porté à votre connaissance ainsi qu'à celle de votre prédécesseur, l'observation provisoire de la chambre régionale des comptes sur la gestion des exercices 1994 et suivants de votre établissement, conformément à la procédure contradictoire prévue par le...
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Par Kilien dans D CTED ISDND Yeun le 16 Octobre 1996 à 18:15Cour administrative d’appel de Nantes N° 95NT01235 2E CHAMBRE M. LALAUZE, rapporteur Mme DEVILLERS, commissaire du gouvernement lecture du mercredi 16 octobre 1996 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés au greffe de la Cour...