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  • Invitation au colloque régional foncier du 18 juin 2014

    Par Kilien dans U Autres affaires le 12 Juin 2014 à 11:37
    ...sur le foncier, de la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) du 24 mars 2014.   Carton d’invitation (format pdf - 3.2 Mo - 16/05/2014) Les inscriptions sont ouvertes sur le site des écoterritoriales : http://www.ecoterritoriales.com/vis...   Aide à l’inscription en...

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  • Le SCoT de l’Odet, quel territoire pour demain ?

    Par Kilien dans U Autres affaires le 30 Juin 2011 à 17:14
    Document arrêté le 30 Juin 2011     Rapport de présentation (format PDF - 2,5 Mo)     - Introduction (format PDF - 0,2 Mo) - Diagnostic (format PDF - 18,2 Mo) - EIE : Etat Initial de l'Environnement (format PDF - 23,0 Mo) - Articulation des documents d'urbanisme (format PDF - 0,6...

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  • Natura 2000 : Textes de portée européenne

    Par Kilien dans P Natura 2000 le 10 Janvier 2011 à 17:45
    ...Parlement européen et du conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (format pdf - 1 Mo - 26/07/2010)   Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (format pdf -...

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