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Par Kilien dans U Autres affaires le 18 Février 2014 à 19:35...Maire présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : abroger la délibération n° 2014-08 dénommer la voie située dans la ZA de Kerbenoën selon le plan ci-joint et après avis favorable des riverains : Impasse des Pins - Hent-dall ar...
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Par Kilien dans U Lotissements le 18 Février 2014 à 19:30CONSEIL MUNICIPAL DU 18 février 2014 SCHEMA D’AMENAGEMENT IMPASSE BEL ESPOIR Monsieur Christian LOUSSOUARN, Adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Un permis d’aménager a été déposé en Mairie pour la création de 3 lots sur un terrain sis impasse Bel Espoir, cadastré section...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Janvier 2014 à 15:39CONSEIL MUNICIPAL DU 15 janvier 2014 CESSION A LA COMMUNE ET INTEGRATION DE L’IMPASSE DE KERFOZ DANS LE DOMAINE PUBLIC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier du 26/09/2013, Mme GUILLOTON Annie, Mme DEVELAY née Jeanne GUILLOTON, M....
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Janvier 2014 à 15:32...visibilité, M. MARC Laurent et Mme GOASCOZ Hélène, propriétaires d’une maison d’habitation au 1 impasse des Tourterelles, proposent de céder gracieusement une petite partie de la parcelle cadastrée section BD n° 81, d’une superficie de 5 m², sise à l’angle de la rue de Kerdual et...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 4 Décembre 2013 à 18:23...DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint : Impasse Anita Conti au Moguer, après avis favorable de...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 26 Juin 2013 à 16:21CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2013 ECHANGE DE TERRAIN BERTAUX/COMMUNE – IMPASSE LAENNEC Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Par courrier en date du 09/10/2012, Monsieur et Madame Horace BERTAUX, domiciliés 44 rue de Bel Air à PLUGUFFAN,...
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Par Kilien dans U Autres affaires le 15 Septembre 2010 à 12:25...JUSTICE Dans le cadre de la contestation de la délibération n° 2010-70 (rectification cadastrale impasse de l’Odet) et afin de défendre les intérêts de la commune, le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de : - autoriser le Maire à ester en justice pour...