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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 18:01http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/1-rapport-presentation-scot-oc-approuve-cs150521.pdf
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Mai 2015 à 17:59http://scot-ouestcornouaille.fr/rokdownloads/scot-approuve/rapport-analyse-remarques-scot-oc-pour-approbation-21-05-2015.pdf
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Par Kilien dans F Biodiversité le 8 Décembre 2014 à 12:32Type : Rapport/étude Date de parution : 2014 Éditeurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - SOeS Nombre de pages : 384 pages Ce rapport, publié tous les quatre ans, est destiné à éclairer les Français sur la situation et l’évolution des...
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L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale de la République la...
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Par Kilien dans D Collecte le 31 Juillet 2014 à 11:12...Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit présenter »un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport a été présenté et au...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 21 Avril 2014 à 20:35...personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête publique auprès du SIOCA. PIECE 2 - le projet de SCoT arrêté comprenant notamment l’évaluation des incidences des plans et des programmes sur l’environnement : le rapport de présentation ...
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Par Kilien dans J Loi "littoral" le 19 Mars 2014 à 17:58[Entretien] Loi "Littoral" : présentation du... par Senat Les rapporteurs : Odette HERVIAUX , Jean BIZET Le rapport La synthèse (pdf) Le rapport en une page Le rapport au format pdf Synthèse Le rapport
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Par Kilien dans D Collecte le 6 Février 2014 à 17:36...Président d’Établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.), chaque Maire doit présenter »un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers » avant une mise à disposition du public. Ce rapport est présenté au...
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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 14 Décembre 2013 à 18:54Télécharger « 1-rapport-presentation-scot-oc-arrete-26112013-imp.pdf »
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L’obligation d’établir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau potable résulte de textes complémentaires qui s’imposent au délégataire de service public : la loi du 6 février 1992 portant administration territoriale de la République la loi...