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  • Sivom. Protection du littoral et assainissement

    Par Kilien dans P Trait de côte, Rivages, Dunes le 29 Juin 2012 à 16:49
    ...adopté la création d'un emploi pour un agent ayant réussi son examen d'adjoint technique de 1re classe, validé les tarifs de participation pour le financement de l'assainissement collectif, soitune taxe de raccordement à l'égout pour une habitation déjà équipée d'un assainissement...

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  • Station d'épuration. Le permis de construire validé

    Par Kilien dans E Eau le 16 Octobre 2010 à 19:02
    ...30avril 2009. Le tribunal administratif a rejeté la requête des opposants au projet et a définitivement validé ce permis de construire. Il a, de plus, condamné les plaignants, Monsieur Rouiller et la SPE (Sauvegarde et protection de l'environnement) à verser 500 EUR de dommages et intérêts...

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  • Station d'épuration. Le permis de construire validé

    Par Kilien dans E Eau le 16 Octobre 2010 à 11:51
    ...30avril 2009. Le tribunal administratif a rejeté la requête des opposants au projet et a définitivement validé ce permis de construire. Il a, de plus, condamné les plaignants, Monsieur Rouiller et la SPE (Sauvegarde et protection de l'environnement) à verser 500 EUR de dommages et intérêts...

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