-
Par Kilien dans U PLU 2014 le 20 Décembre 2012 à 21:56...délimitations sont reportées sur le plan de découpage en zones et reprises dans le règlement détaillé. C'est ce zonage qui autorise ou pas les constructions ainsi que leurs typoes et contraintes. Il est donc DETERMINANT . Zones Urbaines (U) Les zones urbaines sont repérées au plan de zonage...
-
-
Par Kilien dans U PLU 2008 le 31 Mai 2011 à 12:45Télécharger « 2011 combrit plu plan zone nord.pdf » Visionner le texte
-
-
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT Monsieur le Maire fait lecture du projet. VU le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L 123.10 et R 123.19 ; VU la délibération du Conseil Municipal en date du 11/10/2007 autorisant le Maire à lancer...
-
Par Kilien dans P PPR PAPI Risques le 2 Mars 1997 à 15:42Combrit - Plan du zonage réglementaire - format : PDF - 0,52 Mb Télécharger « Plan%20du%20zonage%20r%C3%A9glementaire.pdf »