CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012

SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la Trésorerie de Pont-l’Abbé.

Monsieur le Maire quitte la salle de séances afin que le Compte Administratif soit soumis au vote.

FONCTIONNEMENT
RECETTES 5 565.87 €
DEPENSES 5 565.87 €
RESULTAT 0

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité, hors la présence du Maire :

- le Compte Administratif 2011 du SPANC
- le compte de gestion présenté par la Trésorerie de Pont-l’Abbé pour l’exercice 2011

SPANC / VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012
Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente ce budget par chapitre.

Le budget proposé s’équilibre ainsi :
Dépenses de fonctionnement : 340.00 €
Recettes de fonctionnement : 340.00 €

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le budget primitif 2012 du SPANC tel que proposé