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  • SPANC : Approbation du compte administratif 2013

    Par Kilien dans E Eau le 19 Mars 2014 à 12:35
    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014  

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  • SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL

    Par Kilien dans E Eau le 27 Mars 2013 à 18:34
    CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013       SPANC / AFFECTATION DU PERSONNEL COMMUNAL Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le dossier. Dans le cadre de la gestion du SPANC, du personnel administratif est sollicité pour assurer la bonne gestion du SPANC et la vérification...

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  • SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012

    Par Kilien dans E Eau le 27 Mars 2013 à 18:15
    CONSEIL MUNICIPAL DU 27 mars 2013   :    DECISIONS DU MAIRE  SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2012 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par...

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  • SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011

    Par Kilien dans E Eau le 28 Mars 2012 à 15:54
    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 2012 SPANC / APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 Monsieur Jacques Beaufils, adjoint aux finances, présente le Compte Administratif de l’année 2011 aux conseillers et précise qu’il est conforme au compte de gestion établi par la Trésorerie de...

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  • SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT)

    Par Kilien dans E Eau le 21 Février 2008 à 10:55
    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 SPANC (REGLEMENT ET CONTRAT) Monsieur le Maire présente le dossier. A la suite du diagnostic des installations existantes sur le territoire de la commune de COMBRIT – SAINTE MARINE, le Conseil Municipal a décidé dans sa réunion du 11 octobre 2007 de...

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