-
Par Kilien dans U Lotissements le 30 Mai 2012 à 15:43...il revient donc au Conseil Municipal d’approuver le schéma d’aménagement du secteur présenté par le Cabinet LE DOARE, SARL de Géomètre Expert Foncier, de PONT-L’ABBE. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le schéma d’aménagement présenté et...
-
Par Kilien dans U Lotissements le 30 Mai 2012 à 15:40...modifié le 05/05/2006. Au vu de l’article NA2- B 1° du POS, il revient donc au Conseil Municipal d’approuver le schéma d’aménagement du secteur présenté par le Cabinet LE DOARE, SARL de Géomètre Expert Foncier, de PONT-L’ABBE. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré,...