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Par Kilien dans I Pratique le 12 Mars 2012 à 15:33Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud 17 rue Raymonde Folgoas Guillou BP 82035 29122 Pont l'Abbé Cedex Tél. : 02 98 87 14 42 courriel : info@cc-pays-bigouden-sud.fr Documents administratifs : La personne responsable de l'accès aux documents administratifs est Madame...
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Télécharger le compte-rendu du 9 février 2012
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Par Kilien dans D Collecte le 24 Janvier 2012 à 15:41À l'inverse de la taxe actuelle, payée par tous, la tarification incitative prévoit de faire payer le coût des déchets au prorata de la production du contribuable. Une étude va être lancée par la CCPBS dans le courant de l'année. C'est une petite phrase passée presque inaperçue dans le...
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Télécharger le compte-rendu du 30 novembre 2011
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...et vice président de la CCPBS, informe le conseil de la délibération prise par le conseil de communauté le 30 juin 2011 relative à l’évolution des compétences de l’Etablissement Public de coopération Intercommunale. Un projet de statuts modifiés est annexé à cette délibération....
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Télécharger le compte-rendu du 30 juin 2011
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