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Les SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DE L’EAU sont des outils de planification règlementaires chargés d’assurer la gestion de la ressource et des écosystèmes aquatiques à long terme. Télécharger « FichDIREN_sage_2006_01_27_cle2c819e.pdf »
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...cas notable de Belle-Île, n’a été observée en 2005. Cette faible pluviométrie est assez favorable pour la qualité de l’eau (faibles ruissellements). La teneur moyenne en nitrates dans les cours d’eau bretons est stable pour la troisième année consécutive, à 27,9 mg/l. Cette...
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Par Kilien dans J Généralités le 21 Avril 2004 à 19:39...européenne 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (appelée « Directive Cadre sur l’Eau ») La loi n°2004-338 du 21 avril 2004 prévoit l’adoption d’objectifs de qualité et de quantité fixés par le schéma directeur...
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Par Kilien dans D Carénage / bateaux le 8 Mai 2000 à 10:52...bidons vides, sacs d'aspirateur, et autres matériels souillés...) issus de l'opération de peinture (au pinceau, rouleau ou pistolet à peinture) 25 ). Les opérations de carénage devraient se faire sur des « cales » mises aux normes ( « aires de carénage ou des cales de carénage, où...
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Par Kilien dans E Odet SIVALODET le 15 Janvier 1998 à 22:53Télécharger « odet.pdf »
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Loi du 3 janvier 1992 sur l’eau La loi n°92-3 du 3 janvier 1992 développe la notion de gestion globale et équilibrée de la ressource en eau, basée sur le principe de solidarité entre les usagers et la prise en compte de l’eau sous toutes ses formes : ressource vitale, écosystème,...