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Par Kilien dans U SIOCA SCOT le 7 Avril 2014 à 12:15Ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet arrêté de SChéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille AVIS Objet et date de l’enquête publique Par arrêté n°A-2014-04-01 en date du 3 avril 2014, le Président du Syndicat Intercommunautaire...
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Par Kilien dans S Littoraux le 4 Décembre 2013 à 18:26...par le Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement de l’Ouest. Tel que prévu par le code de l’urbanisme, une enquête publique doit se dérouler dès lors que le tracé et les caractéristiques de la servitude sont modifiés ou suspendus, ce qui est prévu par l’étude en cours. Aussi,...
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