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Par Kilien dans U PLU 2014 le 21 Janvier 2013 à 16:38...Conseil Municipal de COMBRIT a prescrit par délibération en date du 25 janvier 2012 l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U) : Le Plan d’occupation des Sols de la commune de COMBRIT a été approuvé le 29 octobre1982. Un Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 21 février...
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Par Kilien dans U PLU 2014 le 7 Janvier 2012 à 15:58Annulation du Plan Local d'Urbanisme : le point avec les élus - Combrit samedi 07 janvier 2012 Suite à l'annulation du Plan Local d'urbanisme par le tribunal administratif de Rennes après le recours formulé par l'Asripe, Jean-Claude Dupré, maire et Christian Loussouarn, adjoint à l'urbanisme...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 15 Septembre 2010 à 12:16CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2010 PLU (Plan Local d’Urbanisme) / REVISION SIMPLIFIEE Vu le Code de l’Urbanisme et notamment ses articles L. 213-13 et R. 123-19 et L. 300-2 ; Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2008 ayant approuvé le Plan Local d’Urbanisme ;...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 21 Février 2008 à 15:54APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier. Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants prennent part au vote (dont 2...
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 21 Février 2008 à 10:40CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2008 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME Monsieur le Maire rappelle l’historique du dossier et remercie le cabinet MARCOU de son long engagement sur ce dossier. Il demande aux Conseillers concernés de quitter la salle du Conseil et 14 votants...