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Télécharger « ONCFS Le maire et la chasse sur sa commune 2011.pdf »
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Par Kilien dans U PLU 2008 le 14 Février 2011 à 18:32Suite à l'arrêté n°2011-05 du 28janvier 2011, le maire de Combrit-Sainte-Marine a ordonné l'ouverture d'une enquête d'utilité publique sur le projet de révision simplifiée du PLU (Plan Local d'Urbanisme). À cet effet, Lucien-Gabriel Le Peut, adjudant-chef de gendarmerie à la retraite, a...
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M. Gaovec, délégué départemntal de la Fondation du patrimoine, Jean-Claude Dupré, maire et Xavier Coïc, ont signé la convention en présence de Roselyne Javry et de Jacques Beaufils. Jeudi matin en mairie, Jean-Claude Dupré, maire, Jacques Beaufils 1eradjoint et Roselyne Javry, adjointe...
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Par Kilien dans I Municipalité le 15 Septembre 2010 à 18:35...nécessaire. 3. solliciter le cabinet d’urbanisme GEOLITT pour réaliser les études nécessaires à la révision simplifiée du PLU 4. donner délégation au Maire pour signer tout contrat, avenant ou convention de prestations ou de services concernant la révision simplifiée du PLU 5....
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...mise en place de battues administratives relèvent soit de la compétence des préfets soit de celle des maires. Traditionnellement présentées comme le dernier recours, les destructions administratives sont désormais fréquentes et communes pour résoudre les difficultés ponctuelles du fait des...
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L e conseil municipal combritois s'est réuni sous la présidence du maire, Jean-Claude Dupré, mercredi soir. Projet validé avenue de l'Océan et rue de l'Odet Les élus ont notamment validé le projet de travaux d'aménagements routiers de l'avenue de l'Océan et de la rue de l'Odet,...
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Par Kilien dans I Municipalité le 15 Janvier 2010 à 14:21Anne Richard, directeur général des services, et Jean-Claude Dupré, maire, ont présenté leurs voeux aux employés communaux lors d'une soirée conviviale L ors de la cérémonie des voeux au personnel communal, du Sivom, du Syndicat mixte et du Conservatoire du littoral, Anne Richard,...
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Il a ainsi été admis que le maire pouvait interdire la chasse auprès des habitations en établissant un périmètre de 200 mètres en deçà duquel toute chasse est interdite : en raison des incidents qui avaient opposé des chasseurs et des non chasseurs dans sa commune (CE, 13 septembre 1995,...
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Par Kilien dans I Municipalité le 12 Janvier 2009 à 17:55S amedi matin, Jean-Claude Dupré, maire, et son équipe ont reçu les habitants de la commune pour la traditionnelle cérémonie des voeux. Le maire a souligné la concrétisation de projets importants dus aux équipes municipales précédentes, notammentl'atelier municipal, les travaux...
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Par Kilien dans I Municipalité le 23 Mars 2008 à 14:30...au logement ; Christian Loussouarn à l’urbanisme, au développement durable et à l’environnement ; Henri Stéphan aux travaux et à la vie associative ; et Gwen Pennarun aux affaires portuaires. Le maire a souhaité conserver la question des écoles dans ses attributions. in "Le Télégramme"