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Par Kilien dans U Autres affaires le 4 Décembre 2013 à 18:23...DENOMINATION DE VOIES Monsieur Christian Loussouarn, adjoint à l’urbanisme, présente le dossier. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité la dénomination de voie suivante selon le plan ci-joint : Impasse Anita Conti au Moguer, après avis favorable de...
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Par Kilien dans U Lotissements le 16 Novembre 2012 à 17:36...l'annulation de l'arrêté du 29 février 2008 par lequel le maire de Combrit Sainte-Marine a délivré à la Sarl Le Moguer une autorisation pour la réalisation d'un lotissement au lieudit Le Moguer; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 29 février 2008 ; 3°) de mettre à la...
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Par Kilien dans I Municipalité le 21 Février 2008 à 18:48...Augustine GENTRIC Absent excusé : Alain LE DOUGUET URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement du secteur du Moguer a...
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Par Kilien dans U Lotissements le 21 Février 2008 à 17:37...DU 21 FEVRIER 2008 COMPTE RENDU URBANISME ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER Monsieur le Maire fait l’historique de ce dossier et fait savoir que dans le cadre d’une demande d’autorisation de lotir, un schéma d’aménagement du secteur du Moguer a été déposé...
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