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  • ADOPTION DU SCHEMA D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DU MOGUER

    Par Kilien dans U Lotissements le 21 Février 2008 à 17:37
    ...schéma d’aménagement du secteur du Moguer a été déposé en Mairie. Ce schéma concerne la zone NAc au Plan d’Occupation des Sols approuvé le 29 octobre 1982. L’article NA 2 du règlement du POS précise que « peuvent être autorisés lorsqu’ils ne compromettent pas l’utilisation...

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