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Par Kilien dans P Natura 2000 le 21 Novembre 2012 à 18:01Code de l’environnement Partie législative Partie réglementaire
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 30 Août 2012 à 18:37Plaquette de présentation Natu ra 2000 en mer (Bretagne, 2008) (format pdf - 2.3 Mo - 01/08/2012)
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 11 Août 2012 à 18:41Pour les zones désignées au titre de la directive "Habitats-Faune-Flore" : D10_DH_Fiche_Glenan (format pdf - 993.9 ko - 02/08/2012) Pour les zones désignées au titre de la directive "Oiseaux" : D10_DO_Fiche_Glenan (format pdf - 156.1 ko - 02/08/2012)
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 1 Août 2012 à 17:57...de l’environnement Partie législative Partie réglementaire Textes relatifs à la désignation des sites Natura 2000 Arrêté du 16 novembre 2001 (format pdf - 342.7 ko - 26/07/2010) relatif à la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier...
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...titre des espaces naturels sensibles. La communauté de communes assurera en outre l’établissement et la mise en oeuvre du document d’orientations et d’objectifs des sites Natura 2000, FR-5300021 et FR-5310056 « baie d’Audierne » et FR-5312005 « rivières de Pont-l’Abbé et de...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 14 Mai 2012 à 19:29Circulaire du 14 mai 2012 (format pdf - 127 ko - 01/08/2012) relative à la mise en œuvre du réseau Natura 2000 en mer et à l’articulation entre les directives « habitats-faune flore » (DHFF), « oiseaux » (DO) et la directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 27 Avril 2012 à 19:35Textes nationaux et régionaux relatifs à la mise en oeuvre de la gestion des sites Natura 2000 ARRETES MINISTERIELS Arrêté du 17 novembre 2008 relatif à la liste des actions éligibles à une contrepartie financière par l’Etat dans le cadre d’un contrat Natura 2000 (format pdf - 76.6...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 21 Janvier 2012 à 17:43Téléchargements Documents relatifs au dispositif Natura 2000 : outils de communication et textes juridiques (constitution du réseau, gestion des sites, évaluation des incidences). Outils de communication Textes de portée européenne Textes nationaux : code de l’environnement et procédure...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 16 Novembre 2011 à 18:04Textes relatifs à la désignation des sites Natura 2000 Arrêté du 16 novembre 2001 (format pdf - 342.7 ko - 26/07/2010) relatif à la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du...
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Par Kilien dans P Natura 2000 le 8 Juin 2011 à 11:43Le réseau européen Natura 2000 est constitué de sites désignés par les États membres de l'Union Européenne au titre de : zones de protection speciales (ZPS) en application de la directive "Oiseaux" de 1979, zones speciales de conservation (ZSC) en application de la directive "Habitats" de...
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