-
Par Kilien dans S Littoraux le 29 Avril 2014 à 11:33Une enquête publique est en cours dans le cadre de la servitude de passage des piétons le long du littoral - SPPL- du Moulin du Pouldon à L'île Tudy du 22 avril au 14 mai inclus . Le commissaire enquêteur reçoiten mairie les : - mercredi 30 avril de 16h à 19h - samedi 10 mai de 9h à...
-
Par Kilien dans S Littoraux le 4 Décembre 2013 à 18:26CONSEIL MUNICIPAL DU 4 décembre 2013 SERVITUDE DE PASSAGE DES PIETONS SUR LE LITTORAL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place de la servitude de passage des piétons le long du littoral, est à l’étude par les services de la DDTM. La loi du 31 décembre 1976,...
-
Par Kilien dans S Littoraux le 11 Septembre 2013 à 12:38Télécharger « Plaket_SENTIERS_servitude.pdf »